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Union européenne
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Codex Alimentarius

Dernière modification : Hubert Bazin - 30/07/2018 (86679)

Sol

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Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution - Journal officiel n° L 334 du 17/12/2010 p. 0017 - 0119) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
21. "sol"
la couche superficielle de l’écorce terrestre située entre le substratum rocheux et la surface. Le sol est constitué de particules minérales, de matières organiques, d’eau, d’air et d’organismes vivants;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
1° "sol"
la couche superficielle de la croûte terrestre, y compris les eaux souterraines au sens du Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, et les autres éléments et organismes qui y sont présents;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie
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ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE
Sol
Formation superficielle à structure meuble et d'épaisseur variable, qui résulte de l'altération des roches sous-jacentes (roche-mère) et de la dégradation des matières organiques, sous l'influence des agents biologiques (végétation, faune du sol...), chimique et physique (précipitations, variations de température...).

Législation française

adhérence sur sol mouillé

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Règlement n o 117 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement et l’adhérence sur sol mouillé (Journal officiel n° L 231 du 29/08/2008 p. 0019 - 0056) 2. DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, et outre les définitions comprises dans les règlements CEE nos 30 et 54, on applique les définitions suivantes:

2.11. "Adhérence sur sol mouillé",
les performances relatives de freinage, sur sol mouillé, d’un véhicule d’essai équipé du pneumatique candidat par rapport au même véhicule équipé du pneumatique de référence (SRTT).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

biocarburants présentant un faible risque d’induire des changements indirects dans l’affectation des sols

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« biocarburants présentant un faible risque d’induire des changements indirects dans l’affectation des sols » :
les biocarburants dont les matières premières ont été produites dans le cadre de systèmes qui réduisent le déplacement de la production destinée à des fins autres que la production de biocarburants et qui ont été produits conformément aux critères de durabilité pour les biocarburants énoncés à l’article 7 ter ;;

Législation française

certificat de contrôle du sol

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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
24° "certificat de contrôle du sol"
certificat dont le Gouvernement établit le contenu minimal consignant la décision par laquelle il est établi qu'un terrain a fait l'objet d'une étude d'orientation, d'une étude de caractérisation, d'un assainissement ou d'une intervention d'office de la SPAQuE conformément au présent décret et que les concentrations en polluants mesurées sont conformes aux exigences du décret et de ses arrêtés d'exécution;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

champignon de sol

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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Champignon de sol
Partie reproductive visible des champignons, présent au sol.

Législation canadienne

changement d'affectation des sols (CAS)

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Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France ANNEXES au Rapport final, Février 2010, 1. GLOSSAIRE
CAS
Changement d’Affectation des sols

Législation française

constante de vitesse d'absorption du sol

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) C. 30. BIOACCUMULATION CHEZ LES OLIGOCHÈTES TERRESTRES - Appendice 1 - DÉFINITIONS
La constante de vitesse d’absorption du sol (ks)
est la valeur numérique définissant la vitesse d’augmentation de la concentration de la substance d'essai dans/sur l’organisme d’essai résultant de l’absorption de la phase du sol. ks est exprimé en g de sol kg-1 de ver j-1.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

coupe avec protection de la régénération et des sols (CPRS)

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Vocabulaire de la forêt
Coupe avec protection de la régénération et des sols (CPRS)
Coupe de tous les arbres adultes d'une forêt, selon des techniques qui permettent de protéger les petits arbres en croissance sur les aires de récolte et de minimiser l'impact négatif des opérations forestières sur l'état des sols.

Législation canadienne

exploitation liée au sol

facteur d'accumulation biote-sol

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) C. 30. BIOACCUMULATION CHEZ LES OLIGOCHÈTES TERRESTRES - Appendice 1 - DÉFINITIONS
Le facteur d’accumulation biote-sol (BSAF)
est la concentration de la substance d'essai normalisée par rapport aux lipides dans/sur l’organisme d’essai, divisée par la concentration de la substance d'essai normalisée par rapport au carbone organique, dans le sol à l’état stationnaire. Ca est alors exprimée en g.kg-1 de teneur en lipides de l’organisme, et Cs en g.kg-1 de teneur en carbone organique du sol; le BSAF est exprimé en kg de CO.kg-1de lipides.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

famille sol-air futur (FSAF)

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Ministère de la défense Glossaire
FSAF
Missiles de la famille sol-air futur

Législation française

pollution du sol

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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
3° "pollution du sol"
la présence sur ou dans le sol de polluants qui sont préjudiciables ou peuvent être préjudiciables, directement ou indirectement, à la qualité du sol;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

pollution du sol constituant une menace grave

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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
6° "pollution du sol constituant une menace grave" :
  • a) pollution du sol qui, eu égard aux caractéristiques du sol et aux fonctions remplies par celui-ci, à la nature, à la concentration et au risque de diffusion des polluants présents, constitue ou est susceptible de constituer une source de polluants transmissibles aux hommes, aux animaux et aux végétaux, portant certainement ou probablement préjudice à la sécurité ou à la santé de l'homme ou à la qualité de l'environnement;
  • b) pollution du sol susceptible de porter préjudice aux réserves en eau potabilisable;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

pollution historique du sol

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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
5° "pollution historique du sol"
pollution du sol causée par une émission, un événement ou un incident survenu avant le 30 avril 2007;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

pollution nouvelle du sol

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BeWa-i.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
4° "pollution nouvelle du sol"
pollution du sol causée par une émission, un événement ou un incident survenu à partir du 30 avril 2007;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

profil de sol

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Décision d'exécution de la Commission du 29 juillet 2011 accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région flamande, en application de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
i) «profil de sol»,
la couche de sol située au-dessous du niveau du sol jusqu’à une profondeur de 0,90 m, à moins que le niveau maximal moyen de la nappe phréatique ne soit moins profond, auquel cas la profondeur maximale est le niveau maximal moyen de la nappe phréatique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

retour au sol

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Arrêté du 21 juin 2018 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780 (NOR : TREP1800787A) Art. 1er.
L’arrêté ministériel du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780 est ainsi modifié :
II. – L’article 2 est ainsi modifié :
« Définitions.
Au sens du présent arrêté, on entend par :
Retour au sol :
usage de fertilisation des sols ; regroupe la destination des composts mis sur le marché et celle des matières épandues sur terrain agricole dans le cadre d’un plan d’épandage.
Les matières produites par une installation sont de deux catégories :
1. Les produits finis, correspondant aux matières fertilisantes et supports de culture issus de matière végétale ou de déchets non dangereux bénéficiant d’une sortie de statut de déchet.
2. Les déchets, parmi lesquels :
2.a : les matières intermédiaires, destinées à être utilisées comme matière première dans une autre installation classée, en vue de la production des produits finis visés ci-dessus ;
2 b : les « déchets compostés » destinés à au retour au sol après épandage, conformément à l’article L. 255-5 du code rural et des pêches maritimes ;
2 c : les autres déchets produits par l’installation, y compris les éventuels lots de composts non conformes destinés à l’élimination.

Législation française

travail du sol en bandes

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LIcultures Ontario Glossaire
Travail du sol en bandes
Marie les avantages du semis direct et du travail du sol traditionnel. On utilise un appareil équipé de dents et de coutres pour créer un lit de semence en des bandes étroites. L’intervalle entre les bandes travaillées reste intact. Cette méthode accroît considérablement la quantité de résidus de culture laissés en surface sur le champ, tout en créant le lit de semence auquel tiennent la plupart des producteurs.

Législation canadienne

variante du sol

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Glossaire des termes de la science des sols
variante du sol
Sol dont on pense que les propriétés sont suffisamment différentes de celles des autres sols connus pour justifier un nouveau nom de série, mais qui s'étend sur une région géographique tellement limitée que la création d'une nouvelle série n'est pas justifiée.

Législation canadienne

zone de sols

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Glossaire des termes de la science des sols
zone de sols
Région dans laquelle les sols dominants c'est-à-dire zonaux révèlent l'influence zonal du climat et de la végétation et réunis à d'autres sols qui ne présentent que peu ou pas de caractères zonaux forment un ensemble naturel de terres. La zone de sols n'est pas une unité taxonomique reconnue mais on s'en sert parfois comme unité cartographique.

Législation canadienne