Solvant

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Solvant -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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DIRECTIVE 2009/32/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients Article premier
2. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «solvant»:
toute substance propre à dissoudre une denrée alimentaire ou tout composant d'une denrée alimentaire, y compris tout agent contaminant présent dans ou sur cette denrée alimentaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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2006/257/CE:Décision de la Commission du 9 février 2006 modifiant la décision 96/335/CE portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques (Journal officiel n° L 097 du 05/04/2006 p. 0001 - 0528)
SOLVANT
Dissout d'autres substances.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 88/344/CEE du Conseil du 13 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (Journal officiel n° L 157 du 24/06/1988 p. 0028 - 0033)
3. Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) « solvant »:
toute substance propre à dissoudre une denrée alimentaire ou tout composant d'une denrée alimentaire, y compris tout agent contaminant présent dans ou sur cette denrée alimentaire;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Les aventures de Rafale Glossaire
Solvant :
Substance généralement liquide capable de dissoudre une autre substance.

Législation canadienne

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Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1310 (NOR: DEVP1404789A) ANNEXE I-A - prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1310-2.c - Définitions
Au sens de la présente annexe, on entend par :
« Solvant » :
tout composé organique volatil utilisé pour l'un des usages suivants :
a) Seul ou en association avec d'autres agents, sans subir de modification chimique, pour dissoudre des matières premières, des produits ou des déchets ;
b) Comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures ;
c) Comme dissolvant ;
d) Comme dispersant ;
e) Comme correcteur de viscosité ;
f) Comme correcteur de tension superficielle ;
g) Comme plastifiant ;
h) Comme agent protecteur ;

Législation française

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Observatoire français des drogues et des toxicomanies Glossaire
Solvants :
ce terme désigne une gamme de produits de synthèse variés : colles, solvants, détachants, vernis, dérivés du pétrole, etc. Inhalés, ces produits provoquent des distorsions auditives et visuelles. Les principes actifs les plus connus sont l’éther, le trichloréthylène et l’acétone. Fortement neurotoxiques, les solvants sont utilisés de manière détournée par les adolescents le plus souvent, car ils sont d’accès facile et de prix très bas. En vente libre.

Législation française

Solvant d'extraction

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DIRECTIVE 2009/32/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients Article premier
2. Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) «solvant d'extraction»:
un solvant utilisé au cours du processus d'extraction lors du traitement de matières premières, de denrées alimentaires, de composants ou d'ingrédients de ces produits, qui est éliminé et qui peut provoquer la présence, involontaire mais techniquement inévitable, de résidus ou de dérivés dans la denrée alimentaire ou l'ingrédient.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 88/344/CEE du Conseil du 13 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (Journal officiel n° L 157 du 24/06/1988 p. 0028 - 0033)
3. Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) « solvant d'extraction »:
un solvant utilisé au cours du processus d'extraction lors du traitement de matières premières, de denrées alimentaires, de composants ou d'ingrédients de ces produits, qui est éliminé et qui peut provoquer la présence, involontaire mais techniquement inévitable, de résidus ou de dérivés dans la denrée alimentaire ou l'ingrédient. ''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Solvant organique

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Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0087 - 0096) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
7. "solvant organique",
tout COV utilisé seul ou en association avec d'autres agents pour dissoudre ou diluer des matières premières, des produits ou des déchets, ou utilisé comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures ou comme dispersant, correcteur de viscosité, correcteur de tension superficielle, plastifiant ou agent protecteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


Solvant porteur -

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1er MARS 1998. - Arrêté royal relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-1998 et mise à jour au 19-01-2005 Article 1.
Pour l'application du présent arrêté on entend par :
supports, y compris les solvants porteurs :
des substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif sans modifier sa fonction technologique (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation;

Législation belge

Consommation de solvants

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Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1310 (NOR: DEVP1404789A) ANNEXE I-A - prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1310-2.c - Définitions
Au sens de la présente annexe, on entend par :
« Consommation de solvants » :
la quantité totale de solvants organiques utilisée dans une installation sur une période de douze mois, diminuée de la quantité de COV récupérés en interne en vue de leur réutilisation ;

Législation française

Masse sans solvant

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RÈGLEMENT (CE) N° 627/2006 DE LA COMMISSION du 21 avril 2006 portant application du règlement (CE) n° 2065/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les critères de qualité pour les méthodes analytiques validées pour l'échantillonnage, l'identification et la caractérisation des produits de fumée primaires ANNEXE Critères de qualité pour les méthodes analytiques validées pour l'échantillonnage, l'identification et la caractérisation des produits de fumée primaires
2. Identification et caractérisation
2.1. Définitions
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
Masse sans solvant:
la masse de matériau après prélèvement du solvant, qui est normalement de l'eau.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne