Spécialité

De Qualitionnaire
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Spécialité - Substantif féminin singulier

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés du 23 novembre 2005 Chapitre 4 Conserves de fruits ou de légumes, Art. 8 Définitions
2 Les délicatesses (ou spécialités)
sont des conserves de fruits ou de légumes tels que les cornichons, les olives farcies ou le raifort en pâte, qui sont consommées en règle générale en petites quantités ou uniquement comme complément à des mets ou à des boissons.

Législation suisse

Sous-traitance de spécialité

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Sous-traitance de spécialité
La sous-traitance est dite de spécialité dès lors que l'entreprise donneur d'ordres fait appel à un "spécialiste" disposant des équipements, des matériels et de la compétence adaptés aux besoins du donneur d'ordres, parce que ce dernier ne peut ou ne souhaite pas s'en doter, pour des raisons relevant de sa stratégie propre.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Spécialité commerciale

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Guide de lutte contre les mauvaises herbes Annexe B. Glossaire de la lutte contre les mauvaises herbes
formulation, préparation ou spécialité commerciale
synonyme de produit
matière active à laquelle sont ajoutés d'autres ingrédients destinés à en faciliter l'application ou à en améliorer l'efficacité. Les herbicides sont rarement vendus sous forme de matière active pure (2,4-D acide), mais plutôt en mélange (p. ex. , le 2,4-D, sous forme amine, de sel de sodium ou d'ester, combiné à des émulsifiants, à des adjuvants, à des supports, etc.).

Législation canadienne

Spécialité des crédits

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REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES
Spécialité des crédits
règle en vertu de laquelle les crédits sont, dans le budget, affectés à une catégorie déterminée de dépenses dans le cadre des chapitres. Sous réserve des modifications budgétaires permises par la loi, cette règle interdit d’utiliser les crédits d’un chapitre budgétaire pour effectuer des dépenses relevant d’un autre chapitre.

Gouvernement du Benin

Spécialité fromagère -

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Décret n°2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères Chapitre Ier : Définitions et dénominations.
Article 8
La dénomination " spécialité fromagère "
est réservée au produit laitier autre que ceux définis aux articles 1er, 2, 3 et 7, fermenté ou non, affiné ou non, préparé à partir des matières premières énumérées à l'article 1er auxquelles d'autres matières provenant exclusivement du lait peuvent être ajoutées, utilisées seules ou en mélange. Ce produit est obtenu :
  • 1° Soit par coagulation en tout ou en partie des matières énumérées au premier alinéa de l'article 1er, avant égouttage ou après élimination partielle de la phase aqueuse ;
  • 2° Soit par d'autres techniques de fabrication entraînant leur coagulation, partielle ou totale, de façon à obtenir un produit fini ayant des caractéristiques similaires.
La teneur minimale en matière sèche est de 20 grammes pour 100 grammes de produit fini pour les spécialités fromagères affinées et 10 grammes pour 100 grammes de produit fini pour les spécialités fromagères non affinées.
La dénomination " spécialité fromagère " est également utilisée pour les produits résultant du mélange ou de l'assemblage entre eux d'un ou plusieurs produits définis aux articles 1er à 3 avec des produits définis à l'article 5 ou au présent article.

Législation française

Spécialité fromagère fondue -

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Décret n°2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères Chapitre Ier : Définitions et dénominations.
Article 9
La dénomination " spécialité fromagère fondue "
est réservée au produit laitier autre que ceux définis à l'article 4, dont la teneur minimale en matière sèche est de 25 grammes pour 100 grammes de produit, préparé à partir de fromage et d'autres produits laitiers. Ce produit est obtenu par des techniques de traitement qui incluent la fonte et conduisent à l'émulsification des matières premières et doit avoir subi, au cours de sa fabrication, une température d'au moins 70 °C pendant 30 secondes ou toute autre combinaison de durée et de température d'effet équivalent.
La spécialité fromagère fondue dont la dénomination est complétée par le mot " allégée " tel que défini au 3 de l'article 13 présente une teneur minimale en matière sèche de 20 grammes pour 100 grammes de produit fini.

Législation française

Spécialité fromagère fondue allégée

Fr.png
Décret n°2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères Chapitre Ier : Définitions et dénominations.
Article 9
La dénomination " spécialité fromagère fondue "
est réservée au produit laitier autre que ceux définis à l'article 4, dont la teneur minimale en matière sèche est de 25 grammes pour 100 grammes de produit, préparé à partir de fromage et d'autres produits laitiers. Ce produit est obtenu par des techniques de traitement qui incluent la fonte et conduisent à l'émulsification des matières premières et doit avoir subi, au cours de sa fabrication, une température d'au moins 70 °C pendant 30 secondes ou toute autre combinaison de durée et de température d'effet équivalent.
La spécialité fromagère fondue dont la dénomination est complétée par le mot " allégée " tel que défini au 3 de l'article 13 présente une teneur minimale en matière sèche de 20 grammes pour 100 grammes de produit fini.

Législation française

Spécialité pharmaceutique

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Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 311 du 28/11/2001 p. 0067 - 0128) TITRE I DÉFINITIONS, Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) spécialité pharmaceutique:
tout médicament préparé à l'avance, mis sur le marché sous une dénomination spéciale et sous un conditionnement particulier;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (Journal officiel n° L 311 du 28/11/2001 p. 0001 - 0066) TITRE I DÉFINITIONS, Article premier
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) spécialité pharmaceutique:
tout médicament préparé à l'avance, mis sur le marché sous une dénomination spéciale et sous un conditionnement particulier;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Spécialité traditionnelle garantie (STG)

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
STG
spécialité traditionnelle garantie. Cf. « signes de qualité des produits ».

Législation française

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Nomenclature de spécialités de formation / NSF

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Nomenclature de spécialités de formation / NSF
La nomenclature des spécialités de formation en usage actuellement est celle approuvée par le décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994. Elaborée dans le cadre du CNIS, elle a pour vocation de couvrir l'ensemble des formations, quel qu'en soit le niveau : formations initiales ou continues, secondaires ou supérieures, professionnelles ou non. Elle comporte quatre niveaux hiérarchisés de classement : un niveau 4, un niveau 17, un niveau 100, un niveau 700. Le niveau central de classification, dit groupe de spécialités, est le niveau 100. Il est codé sur 3 chiffres (par exemple : 234, travail du bois et de l'ameublement).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm