Structure

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Union européenne
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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
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  • La manière dont les parties d'une page Web sont organisées entre elles ; et
  • La manière dont un groupe de pages Web est organisé

Copyright © World Wide Web Consortium

Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

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Île-de-France Glossaire
Adasea
Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

Législation française

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Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
ADASEA
Association Départementale pour l'Aménagement des Structures et des Exploitations Agricoles

Législation française

Fr.png
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire
ADASEA
Association Départementale d’Aménagement des Structures et des Exploitations Agricoles

Législation française

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ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS
ADASEA
Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

Législation française

Références utiles


Chaussée à structure bitumeuse

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Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire route
Chaussée à structure bitumineuse
Chaussée dont la structure comporte une couche de roulement bitumineuse sur une assise en matériaux traités aux liants hydrocarbonés, faite d’une ou deux couches (base et fondation). L’épaisseur des couches d’assise est supérieure à 15 cm.

Législation française

Chaussée à structure mixte

Fr.png
Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire route
Chaussée à structure mixte
Chaussée dont la structure est composée d’une couche de roulement et d’une couche de base en matériaux traités aux liants hydrocarbonés reposant sur une couche de fondation en matériaux traités aux liants hydrauliques. Dans ce type de chaussée, l’épaisseur des couches bitumineuses est le plus souvent comprise entre 15 cm et 25 cm et celle des matériaux traités aux liants hydrauliques, entre 20 cm et 30 cm.

Législation française

Relation quantitative structure-activité (RQSA) -

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Vocabulaire de la chimie pharmaceutique (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1226741K - JORF n°0165 du 18 juillet 2012 page 11814 I. ― Termes et définitions
relation quantitative structure-activité
  • Abréviation : RQSA.
  • Domaine : Chimie/Chimie pharmaceutique.
  • Définition : Relation empirique entre les valeurs prises par une grandeur caractérisant l'une des propriétés d'une série d'analogues chimiques et certains de leurs paramètres structuraux.
  • Note : En chimie thérapeutique, les relations quantitatives structure-activité sont couramment utilisées pour rechercher une activité optimale.
  • Voir aussi : analogue chimique, chimie thérapeutique.
  • Équivalent étranger : quantitative structure-activity relationship (QSAR).

Législation française

Structure de confinement

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RÈGLEMENT (UE) 2016/2031 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE CHAPITRE I Objet, champ d'application et définitions, Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

20) «structure de confinement»,
toute installation autre que les stations de quarantaine, dans laquelle des organismes nuisibles, des végétaux, produits végétaux ou autres objets sont gardés dans des conditions de confinement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Structure de recherche

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Décret n° 2019-209 du 20 mars 2019 portant création de l'université de Paris et approbation de ses statuts - NOR: ESRS1904013D ANNEXE - STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL « UNIVERSITÉ DE PARIS »
Définitions préalables
"structures de recherche" :
les unités de recherche, les unités mixtes de recherche, les fédérations de recherche, les unités mixtes de services et les plateformes de l'université de Paris contribuant à la mission de service public de la recherche.

Législation française

Structure exécutive de gestion

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Règlement (UE) 2018/1092 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 établissant le programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense visant à soutenir la compétitivité et la capacité d'innovation de l'industrie de la défense de l'Union Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

5. «structure exécutive de gestion»,
un organe d'une entreprise désigné conformément au droit national et, le cas échéant, placé sous l'autorité du directeur général, qui est habilité à définir la stratégie, les objectifs et l'orientation générale de l'entreprise et qui assure la surveillance et le suivi des décisions prises en matière de gestion;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Structure primaire

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Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique - Rapport n° 3138 ANNEXES LEXIQUE
Structure primaire
séquence d'unités simples dans un polymère, par exemple celle des acides aminés dans une chaîne peptidique ou une protéine.

Législation française

Structure secondaire

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Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique - Rapport n° 3138 ANNEXES LEXIQUE
Structure secondaire
motif de repliement local régulier d'une molécule polymérique. Dans les protéines, on trouve deux types de structure secondaire : les hélices alpha et les feuillets plissés bêta.

Législation française

Structure tertiaire

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Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique - Rapport n° 3138 ANNEXES LEXIQUE
Structure tertiaire
forme tridimensionnelle d'une macromolécule. Dans les protéines, leur structure tertiaire correspond à la conformation des chaînes polypeptidiques.

Législation française


SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM('structure')),'%')


Contrôles périodiques légalement requis
Pays Equipement Opération Périodicité Opérateur requis par la loi Références légales Item