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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Cervidé blessé ou tué sur la route

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2007/182/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2007 concernant une étude sur la maladie du dépérissement chronique chez les cervidés (notifiée sous le numéro C(2007) 860 - Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0037 - 0043) ANNEXE I Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
d) cervidés blessés ou tués sur la route:
les cervidés heurtés par des véhicules dont l’état ante mortem ne peut être déterminé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Convention sur la compétence civile en matière d'abordage


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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

1° " la Convention sur la compétence civile en matière d'abordage 1952 "
la Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives à la compétence civile en matière d'abordage, faite à Bruxelles le 10 mai 1952 et approuvée par la loi du 24 mars 1961;

Législation belge

Convention sur la diversité biologique (CDB)

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Propriété intellectuelle
CDB
Convention sur la diversité biologique.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
Fr.png
Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire
CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
adoptée au niveau mondial en 1992 lors du Sommet de la Terre à Rio de Janeiro, cette convention affirme la conservation de la biodiversité comme "préoccupation commune à l’humanité" et indissociable des processus de développement. Elle fixe trois objectifs principaux, confirmés en 2002 par la communauté internationale à Johannesburg
  • conserver la biodiversité,
  • utiliser durablement ses éléments constitutifs, et
  • partager de manière juste et équitable les coûts de la conservation et les avantages de l’exploitation des ressources génétiques.

Législation française

Fr.png
Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Glossaire alphabétique
CDB
Convention sur la Diversité Biologique ;

Législation française

Information sur le système OBD

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

26) par «informations sur le système OBD»,
on entend les informations relatives à un système embarqué de surveillance des systèmes électroniques du véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne