Surface
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Surface - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Surface agricole |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Surface apparente |
Directive 76/756/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques (Journal officiel n° L 262 du 27/09/1976 p. 0001 - 0031) ANNEXE I INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE, 1. DÉFINITIONS |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Surface au contact des aliments |
Cinq Clefs pour des aliments plus sûrs, manuel Glossaire |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
Surface boisée |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Surface de compensation écologique |
Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire |
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Législation belge |
Surface de plancher |
REGLEMENT D’URBANISME ANNEXÉ À L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 831 DU 14 DÉCEMBRE 2006 DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’URBANISME APPLICABLES A L’ENSEMBLE DU QUARTIER (RU-SRT-GEN-V1D) introduit par l’Ordonnance Souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 ART. 5. Définition des termes employés dans le présent règlement |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Surface de vente |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Surface développée d'un pare-brise |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Surface du logement |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Surface effective de filtration |
Normes |
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Surface hors œuvre nette (SHON) |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
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Législation française |
Surface latérale au-dessus de l'eau (SV) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Surface limitée |
Normes |
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Surface non agricole (SNA) |
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire |
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Législation française |
Surface frontale |
Normes |
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Surface spécifique |
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique |
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Législation canadienne |
Surface terrière |
Direction Départementale des Territoires de la Drôme Glossaire des termes techniques forestiers employés |
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Législation française |
Surface terrière d’un peuplement |
![]() |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Surface toujours en herbe (STH) |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
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Législation française |
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE |
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Législation française |
Surface utilisable |
13 JUIN 2010. - Arrêté royal fixant des règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande |
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Législation belge |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Aide Compensatoire aux Surfaces (ACS) - Abréviation - Aide Compensatoire aux Surfaces (ACS |
Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière |
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Législation française |
Assainissement pluvial de surface imperméabilisée |
Glossaire eau, milieux marins et biodiversité |
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Office International de l’Eau (OIEau) |
Canard de surface |
Gestion de la faune Glossaire |
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Législation canadienne |
Demande d'aide à la surface |
24 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales. CHAPITRE Ier. - Définitions. |
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Législation belge |
Instrument de mesure de surface |
DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-009 : INSTRUMENTS DE MESURE DIMENSIONNELLE |
Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées dans la présente annexe s'appliquent aux types d'instruments de mesure dimensionnelle définis. DÉFINITIONS
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Système d'air de surface (SAS) |
Contamination fongique dans les immeubles publics. Guide facilitant la détermination et la gestion des problèmes Glossaire |
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Législation canadienne |
Tension superficielle de surface |
Désinfectants et désinfection en hygiène et salubrité: principes fondamentaux GLOSSAIRE |
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Législation canadienne |
Tubage de surface |
Ontario - Ministère des richesses naturelles - Les ressources en pétrole, en gaz et en sel Glossaire |
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Législation canadienne |