Technologie

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Dernière modification : RiskManager - 18/12/2019 (93747)

Technologie

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CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE, JUIN 1992 Article 2. Emploi des termes

Aux fins de la présente Convention, on entend par :

Technologie
toute technologie y compris la biotechnologie.

Organisation des Nations Unies (ONU)
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ESA - Développement Durable, Rapport 2009-2010 glossaire : Définitions liées au secteur spatial et à l’ESA
Technologie
Le développement de la technologie est au coeur même de l’existence de l’ESA. La recherche et le développement est une activité inscrite dans la Convention de l’ESA. Cette Direction exécute un ensemble de programmes préparatoires. Ces programmes servent à la fois à définir les futures technologies de l’ESA mais aussi à les satisfaire. Un autre objectif est la préservation et l’élargissement de la base technologique de l’industrie européenne, en veillant à sa compétitivité et en donnant naissance à des services et des produits commerciaux.

Agence Spatiale Européenne (European Space Agency - ESA)
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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML22 « Technologie »
Connaissances spécifiques requises pour le « développement », la « production » ou l'« utilisation » d'un produit ; ces connaissances se transmettent par la voie de la « documentation technique» ou de l'« assistance technique».
Notes techniques :
1. « Documentation technique » : données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.
2. « Assistance technique » : assistance pouvant revêtir des formes telles que instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants ; peut impliquer le transfert de « documentation technique».

Législation française

  1. Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
  2. Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).

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Décret n° 2013-982 du 4 novembre 2013 portant publication de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Koweït pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (ensemble une annexe), signé à Paris le 16 avril 2010 - NOR : MAEJ1326122D A N N E X E
Aux fins du présent Accord :
e) Le terme « technologie »
désigne l’information spécifique nécessaire pour le « développement», la « production » ou l’« utilisation » de tout article figurant à l’Annexe B des Directives, à l’exception des données communiquées au public, par exemple par l’intermédiaire de périodiques ou de livres publiés, ou qui ont été rendues accessibles sur le plan international sans aucune restriction de diffusion.
Cette information peut prendre la forme de « données techniques » ou d’« assistance technique ».

Législation française

accord de transfert de technologie

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RÈGLEMENT (UE) N o 316/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014 relatif à l’application de l’article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne à des catégories d’accords de transfert de technologie Article premier Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
c) «accord de transfert de technologie»:
  • i) un accord de concession de licence de droits sur technologie conclu entre deux entreprises aux fins de la production de produits contractuels par le preneur de licence et/ou son ou ses sous-traitants;
  • ii) une cession de droits sur technologie entre deux entreprises aux fins de la production de produits contractuels lorsque le cédant continue de supporter une partie du risque lié à l’exploitation de la technologie;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

centre pour la science et la technologie en Ukraine (SCTU)

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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Centre pour la science et la technologie en Ukraine (SCTU - en anglais seulement) :
Fondé en 1993 par l'Union européenne, les États-Unis, le Canada et l'Ukraine, le SCTU appuie les activités de recherche et de développement et veillent à ce que les scientifiques et les ingénieurs spécialisés dans l'armement de l'Ukraine, de la Géorgie et de l'Ouzbékistan s'engagent à participer à des activités scientifiques et technologiques civiles pacifiques.

Législation canadienne

droit sur technologie

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RÈGLEMENT (UE) N o 316/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014 relatif à l’application de l’article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne à des catégories d’accords de transfert de technologie Article premier Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) «droits sur technologie»:
le savoir-faire ainsi que les droits suivants, ou une combinaison de ces droits, de même que les demandes ou demandes d’enregistrement de ces droits:

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


activité de haute technologie

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3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Activités de haute technologie
  • 1° Recherche en laboratoire ou conception utilisant et mettant en oeuvre de manière significative des technologies avancées;
  • 2° Activités productives de biens et de services recourant de maniere significative au transfert de technologies en provenance des universités et des instituts supérieurs d'enseignement ou au résultat des recherches d'un laboratoire ou d'un bureau d'études.

Législation belge

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BeBC-i.png 30 AOUT 1999. - PLAN REGIONAL D'AFFECTATION DU SOL. Art. M11. K. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Activités de haute technologie.
  • 1° Recherche en laboratoire ou conception utilisant et mettant en oeuvre de manière significative des technologies avancées;
2° Activités productives de biens et de services recourant de manière significative au transfert de technologies en provenance des universités et des instituts supérieurs d'enseignement ou au résultat des recherches d'un laboratoire ou d'un bureau d'études.

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

centre international des sciences et de la technologie (CIST)

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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Centre international des sciences et de la technologie (CIST - en anglais seulement) :
Fondé en 1992 par la Communauté européenne (maintenant l'Union européenne), le Japon, la Fédération des États russes et les États-Unis, le CIST basé à Moscou sert de centre d'échange pour mettre au point, approuver, financer et surveiller les projets ayant pour but de faire participer des scientifiques spécialisés dans l'armement et des ingénieurs des pays du NIS à des activités scientifiques civiles pacifiques et à des activités technologiques. Grâce à leurs projets, le CIST contribue à des efforts continus pour limiter la prolifération des armes de destruction massive. Leurs objectifs plus vastes consistent à renforcer la transition des pays du NIS vers une économie de marché qui répond aux besoins de la population civile.

Législation canadienne

direction générale des technologies, de la recherche et de l'énergie (DGTRE)

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BeWa-i.png Région wallonne - Glossaire
DGTRE
Direction Générale des Technologies, de la Recherche et de l'Energie

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC)

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

TIC

marché de technologies en cause

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RÈGLEMENT (UE) N o 316/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014 relatif à l’application de l’article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne à des catégories d’accords de transfert de technologie Article premier Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
k) «marché de technologies en cause»:
le marché des droits sur technologie concédés et de leurs substituts, c’est-à-dire tous les droits sur technologie considérés par le preneur de licence comme interchangeables ou substituables entre eux, en raison de leurs caractéristiques, des redevances dont ils font l’objet et de l’usage auquel ils sont destinés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

technologie d'assistance

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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
technologie d'assistance (tel qu'utilisé dans ce document)
matériel ou logiciel qui agit comme agent utilisateur ou simultanément avec un agent utilisateur usuel afin de fournir des fonctionnalités répondant aux besoins des utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles, fonctionnalités qui vont au-delà de celles qui sont offertes par les agents utilisateurs usuels
Note 1 : les fonctionnalités fournies par les technologies d'assistance comprennent des présentations de remplacement (par exemple de la synthèse vocale ou du contenu agrandi), des méthodes de saisie alternatives (par exemple la voix), des mécanismes de navigation ou d'orientation supplémentaires et des transformations de contenu (par exemple pour rendre un tableau plus accessible).
Note 2 : les technologies d'assistance communiquent souvent les données et les messages aux agents utilisateurs usuels en utilisant et en surveillant le fonctionnement d'une API (interface de programmation).
Note 3 : la distinction entre agents utilisateurs usuels et technologies d'assistance n'est pas absolue. Plusieurs agents utilisateurs usuels comportent des fonctions d'assistance aux utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles. La principale différence est que ces agents utilisateurs usuels visent un public large et diversifié qui comprend des personnes avec et sans limitations fonctionnelles. Les technologies d'assistance visent des populations plus restreintes d'utilisateurs ayant des limitations fonctionnelles particulières. L'assistance fournie par une technologie d'assistance est plus spécifique et appropriée aux besoins des utilisateurs visés. Un agent utilisateur usuel peut comporter des fonctionnalités importantes pour les technologies d'assistance comme l'extraction du contenu Web à partir d'objets de programmation ou l'analyse syntaxique du balisage par paquets identifiables.
Exemple : les technologies d'assistance qui sont importantes dans le contexte du présent document comprennent les technologies suivantes :
  • les agrandisseurs d'écran et les autres assistants de lecture visuelle qui sont utilisés par les personnes ayant des limitations de la vision, de la perception ou d'accès physique à l'imprimé pour modifier la police de caractères, la taille, l'espacement, la couleur, la synchronisation avec la synthèse vocale, etc. dans le but d'améliorer la lisibilité visuelle du rendu des textes et des images ;
  • les lecteurs d'écran qui sont utilisés par les personnes aveugles pour lire l'information textuelle en synthèse vocale ou en braille ;
  • les logiciels de conversion du texte en parole qui sont utilisés par certaines personnes ayant des limitations cognitives, des limitations du langage et des difficultés d'apprentissage pour convertir le texte en synthèse vocale ;
  • les logiciels de reconnaissance vocale qui peuvent être utilisés par les personnes ayant certaines limitations motrices ;
  • des claviers de remplacement qui sont utilisés par des personnes ayant certaines limitations motrices pour simuler le clavier (y compris des claviers de remplacement qui utilisent des pointeurs de tête, des commutateurs simples, des dispositifs d'aspiration/expiration et d'autres dispositifs spéciaux d'aide à la saisie ;
  • des dispositifs de pointage adaptés qui sont utilisés par des personnes ayant certaines limitations motrices pour simuler le pointeur de la souris et l'activation des boutons.

Copyright © World Wide Web Consortium

technologie de l'ADN recombinant

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Biofondations Glossaire
Technologie de l'ADN recombinant
Série de techniques pour manipuler l'ADN, comportant: l'identification et le clonage de gènes; l'étude de l'expression des gènes clonés; et la production de grandes quantités de produit génique.

Législation canadienne

  1. Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

technologies de l'information et de la communication / TIC

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Technologies de l'information et de la communication / TIC
Selon une convention internationale fixée par l'OCDE, on qualifie de secteurs des technologies de l'information et de la communication (TIC) les secteurs suivants :
  • secteurs producteurs de TIC (fabrication d'ordinateurs et de matériel informatique, de TV, radios, téléphone,...) ;
  • secteurs distributeurs de TIC ( commerce de gros de matériel informatique,...) ;
  • secteurs des services de TIC (télécommunications, services informatiques, services audiovisuels,...).
Par complémentarité, on peut parler de secteurs "non-TIC" pour toutes les autres activités.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Technologies de l'information et de la communication auprès des entreprises (Enquête sur les) / TIC
Cette enquête, réalisée annuellement, vise à mieux connaître l'informatisation et la diffusion des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les entreprises. Elle permet d'évaluer la progression de l'usage des TIC dans les entreprises européennes. Cette enquête aborde les thèmes suivants : le développement des nouvelles technologies et l'intensité de leur utilisation au sein de l'entreprise, les types d'utilisation des TIC (commerce électronique, partage et échange d'information avec le monde externe à l'entreprise) ainsi que les obstacles et les impacts de cette diffusion. Le champ de l'enquête couvre les entreprises de de 10 salariés et plus des secteurs marchands hors services aux particuliers et y compris le secteur financier, les hôtels-cafés-restaurants et l'audiovisuel.
Remarque
Cette enquête, dont l'Insee est le maître d'œuvre, est menée avec le service de l'Observation et des Statistiques (SOeS) du ministère chargé de l'aménagement du territoire et le service de la Statistique et de la Prospective (SSP) du ministère chargé de l'agriculture.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Technologies de l'information et de la communication auprès des ménages (Enquête sur les) / TIC
L'enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) réalisée auprès des ménages permet de collecter des informations sur l'équipement et les usages des ménages dans le domaine des technologies de l'information et de la communication (informatique, internet, téléphonie). L'enquête TIC aborde également la fréquence d'utilisation du e-commerce et le recours à l'administration en ligne. Elle est réalisée annuellement par téléphone auprès d'un échantillon d'environ 7 000 ménages de France métropolitaine et des départements d'outre-mer (DOM).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

technologie de la fermentation

Voir notre dossier
Technologies des productions alimentaires

Section : Fermentation


technologie de production des denrées alimentaires

Voir notre dossier

Technologies des productions alimentaires

technologie du charbon propre

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Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1226744K - JORF n°0162 du 13 juillet 2012 page 11535 I. ― Termes et définitions
technologie du charbon propre
  • Domaine : Environnement.
  • Définition : Ensemble des techniques permettant de réduire l'émission dans l'atmosphère de dioxyde de carbone et d'autres substances nocives liée à l'utilisation du charbon.
  • Note : L'anaérocombustion, l'oxycombustion ainsi que le captage et le stockage géologique du CO2 sont des exemples de technologies du charbon propre.
  • Voir aussi : anaérocombustion, captage et stockage du CO2, oxycombustion.
  • Équivalent étranger : clean coal technology (CCT).

Législation française

technologie écologiquement rationnelle (TER)

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Commerce et environnement
TER
Technologies écologiquement rationnelles.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

technologie environnementale

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Commission générale de terminologie et de néologie, Vocabulaire de l'environnement I - Termes et définitions
technologie environnementale

Législation française

technologie Web

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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
technologie Web
mécanisme pour encoder les instructions devant être restituées, jouées ou exécutées par les agents utilisateurs
Note 1 : tel qu'employés dans ces règles, l'expression « technologie Web » et le mot « technologie » (utilisé seul) désignent les technologies relatives aux contenus Web.
Note 2 : les technologies relatives aux contenus Web comprennent les langages de balisage, les formats de données ou les langages de programmation que les auteurs sont amenés à utiliser seuls ou combinés pour créer des expériences pour l'utilisateur final qui vont de pages Web statiques jusqu'à des présentations multimédia synchronisées, en passant par des applications Web dynamiques.
Exemple : on compte parmi les exemples les plus fréquents de technologies Web : HTML, CSS, SVG, PNG, PDF, Flash et JavaScript.

Copyright © World Wide Web Consortium


SmallUK-i.png produit du bois de haute technologie->engineered wood product

produit du bois de haute technologie

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Produits du bois de haute technologie
Produits composites fabriqués à partir de fibres collées, de bois de sciage et/ou de placage suivant les critères de conception déterminés

Législation canadienne