Temporaire
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
| |||
Temporaire - Adjectif - temporaire, temporaire | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Autorisation temporaire d'utilisation (ATU) |
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire |
|
||
Législation française |
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire |
|
||
Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Déclaration pour l'admission temporaire |
DÉCRET RELATIF AU CODE DOUANIER DÉFINITIONS Article 2 |
|
||
Législation haïtienne |
Dose journalière admissible temporaire (DJAT) |
GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003) |
|
||
Codex Alimentarius |
Équipement de secours à usage temporaire |
Au sens du présent règlement, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Opération à caractère temporaire |
REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES |
|
||
Gouvernement du Benin |
Opération de cession temporaire |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Banque centrale du Luxembourg Glossaire |
|
||
Législation luxembourgeoise |
Résidence temporaire |
![]() |
|
||
Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Surcouple temporaire |
Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et Définitions adoptés) - NOR : CTNX0609255K 1. Termes et Définitions |
|
||
Législation française |
Travail temporaire |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
URCE temporaire ou URCET |
Sauf indication contraire, les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que dans la directive 2003/87/CE. En outre, les définitions figurant à l’article 3 du règlement (UE) n° 1031/2010 et à l’article 3 de la décision 2011/278/UE de la Commission (4) s’appliquent. Les définitions ci-après s’appliquent également. On entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |