Temporaire

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Temporaire - Adjectif - temporaire, temporaire

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Autorisation temporaire d'utilisation (ATU)

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PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
ATU
Autorisation Temporaire d’Utilisation

Législation française

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Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire
Les définitions figurant dans ce glossaire s'appliquent aux termes utilisés dans cet arrêté et son annexe. Les termes ainsi définis peuvent avoir une signification différente dans un autre contexte.
Autorisation temporaire d'utilisation (ATU)
Autorisation administrative mentionnée à l'article 12 de la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002, susvisée.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Déclaration pour l'admission temporaire

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DÉCRET RELATIF AU CODE DOUANIER DÉFINITIONS Article 2
Les termes douaniers utilisés dans le présent Code, ont les définitions suivantes :
DÉCLARATION POUR L'ADMISSION TEMPORAIRE:
Le régime de l'admission temporaire est celui qui permet de recevoir dans le territoire douanier national en suspension des droits et taxes à l'importation, certaines marchandises importées dans un but défini et destinées à être réexportées, dans un délai déterminé, soit après avoir subi une transformation, une ouvraison ou une réparation, soit sans avoir subi de modification, si ce n'est la dépréciation normale des marchandises par suite de l'usage qui en est fait.
Le régime d'admission temporaire ne doit pas être confondu avec le régime des franchises.
Le régime des franchises est applicable aux marchandises qui sont destinées à demeurer définitivement dans le pays, mais qui, en vertu d'une disposition légale particulière, sont admises à l'importation sans acquitter les droits de douane normalement dus, ou en acquittant des droits réduits (franchise partielle). Ces marchandises doivent faire l'objet d'une déclaration pour la consommation (formule D. Dl).
Le régime d'admission temporaire ne concerne que les marchandises qui doivent obligatoirement être réexportées. Ces marchandises doivent faire l'objet d'une déclaration pour l'admission temporaire (formule D.D4).

Législation haïtienne

Dose journalière admissible temporaire (DJAT)

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
19. Dose journalière admissible temporaire (DJAT):
Une DJAT est fixée lorsque les données disponibles permettent de conclure que l'emploi de la substance pendant une courte période ne présente aucun risque pour la santé humaine, mais que des données supplémentaires en matière de sécurité sont nécessaires pour fixer une DJA ne présentant aucun danger pendant toute une vie. Un facteur de sécurité supérieur à la normale est utilisé pour l'établissement d'une DJAT et une date limite est fixée à laquelle les données appropriées pour trancher la question de sécurité doivent être soumises au JECFA.

Codex Alimentarius

Opération à caractère temporaire

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REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES
Opérations à caractère temporaire
elles retracent les opérations relatives aux avances, prêts et autres comptes spéciaux du trésor qui concernent des dépenses non définitives c’est à dire qui doivent donner lieu à remboursement.

Gouvernement du Benin

Opération de cession temporaire

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Opération de cession temporaire (Reverse transaction):
opération par laquelle la banque centrale nationale achète ou vend des titres dans le cadre d’un accord de pension ou accorde des prêts adossés à des garanties.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Lu.png
Banque centrale du Luxembourg Glossaire
Opération de cession temporaire :
Opération par laquelle la banque centrale achète ou vend des titres dans le cadre d'un accord de pension ou accorde des prêts adossés à des garanties.

Législation luxembourgeoise

Résidence temporaire

Be.png
BeWa.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
23° résidence temporaire
résidence pendant une période inférieure à quarante-huit heures à l’exception de la résidence dans une caravane ou dans un motor-home;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Surcouple temporaire

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et Définitions adoptés) - NOR : CTNX0609255K 1. Termes et Définitions
surcouple temporaire
  • Domaine : Automobile/Moteurs.
  • Définition : Supplément de couple rendu disponible un court instant au moyen d'un accroissement de la pression de suralimentation.
  • Équivalent étranger : overboost.

Législation française

Travail temporaire

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Travail temporaire
Intérim

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

URCE temporaire ou URCET

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RÈGLEMENT (UE) N° 1193/2011 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2011 établissant le registre de l’Union pour la période d’échanges débutant le 1er janvier 2013 et pour les périodes d’échanges suivantes du système d’échange de quotas d’émission de l’Union conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et à la décision no 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements de la Commission (CE) n° 2216/2004 et (UE) no 920/2010 Article 3 Définitions

Sauf indication contraire, les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que dans la directive 2003/87/CE. En outre, les définitions figurant à l’article 3 du règlement (UE) n° 1031/2010 et à l’article 3 de la décision 2011/278/UE de la Commission (4) s’appliquent. Les définitions ci-après s’appliquent également. On entend par:

11)«URCE temporaires» ou «URCET»,
des unités délivrées pour une activité de projet de boisement ou de reboisement au titre du MDP et qui, sous réserve de la décision 5/CMP.1, expirent à la fin de la période d’engagement au titre du protocole de Kyoto suivant celle durant laquelle elles ont été délivrées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne