Différences entre versions de « Teneur »

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:Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
 
:Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
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Teneur - Substantif féminin singulier

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Ca.png
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Teneur (potency)
- Activité ou quantité de la fraction active ou toute autre forme de cette fraction déclarée sur l'étiquette.'

Législation canadienne

Teneur ambiante/de référence (BRC)

OSPAR.png
COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE
Teneurs ambiantes/de référence (BRC)
Les définitions suivantes sont utilisées par OSPAR afin de déterminer les teneurs ambiantes/de référence (BRC) : teneurs reflétant les époques géologiques (obtenues à partir de couches de sédiments marins enfouis) ou teneurs reflétant les périodes historiques (obtenues à partir d’analyses effectuées avant tout apport anthropique significatif de la substance concernée ; pertinent aux nutriments uniquement) ou teneurs provenant de zones vierges (zones de préférence éloignées de sources connues et comportant habituellement de faibles teneurs)

Commission OSPAR

Teneur ambiante des composés naturels -

OSPAR.png
COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE
Teneurs ambiantes des composés naturels
Concentration d’un composé naturel se trouvant dans l’environnement en l’absence d’activité humaine. Les composés naturels sont ceux produits par biosynthèse à partir de précurseurs naturels ou par des procédés géochimiques, photochimiques ou chimiques

Commission OSPAR

Teneur de fond -

Ca.png
Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés Glossaire
Aux fins d’application de la politique, les mots et expressions suivants ont été définis pour faciliter la compréhension.
« Teneur de fond » :
Concentration ambiante d'un contaminant dans les sols ou les eaux souterraines reflétant les variations géologiques naturelles.

Législation canadienne

Teneur déclarée -

UE.png
Règlement (CE) n° 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (Journal officiel n° L 304 du 21/11/2003 p. 0001 - 0194) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
r) "teneur déclarée":
la teneur en un élément, ou son oxyde, qui, en vertu de la législation communautaire, est indiquée sur l'étiquette d'un engrais CE ou sur le document d'accompagnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Teneur en COV

UE.png
Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0087 - 0096) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
6. "teneur en COV",
la masse de composés organiques volatils, exprimée en grammes/litre (g/l) dans la formulation du produit prêt à l'emploi. La masse de composés organiques volatils dans un produit donné, qui subissent une réaction chimique au séchage pour former le revêtement, n'est pas considérée comme faisant partie de la teneur en COV;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Teneur en Eau Liquide (TEL)

Fr.png
Institut des risques majeurs Glossaire
TEL (Teneur en Eau Liquide) :
Il existe plusieurs définitions selon que l'on parle de teneur massique ou de teneur volumique. La teneur massique est la masse d'eau liquide contenue par rapport à la masse totale d'un échantillon. On obtient en laboratoire cette mesure par centrifugation ou calorimétrie. Plus usuelle de nos jours, la teneur volumique est définie comme le rapport du volume d'eau liquide sur le volume total de l'échantillon. Elle est réalisable sur le terrain par conductométrie. Sa mesure est en % et son abréviation est TEL. [source : ANENA (1998) - Guide Neige et Avalanches. Connaissances, pratiques, sécurité. - Edisud, 335 p.]

Législation française

Teneur en humidité -

Fr.png
Arrêté du 8 décembre 2014 portant agrément de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) comme organisme agréé pour réaliser certaines prestations pour le compte de l'administration dans le cadre du transport maritime des cargaisons solides en vrac (NOR: DEVP1428755A) Article 1
Aux fins du présent arrêté, il est fait usage des définitions et abréviations ci-après, extraites du code IMSBC susvisé :
« Teneur en humidité »
désigne la partie d'un échantillon représentatif composée d'eau, de glace ou de tout autre liquide que l'on exprime en pourcentage de la masse totale de l'échantillon à l'état humide.

Législation française

teneur limite en humidité admissible aux fins du transport

Fr.png
Arrêté du 8 décembre 2014 portant agrément de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) comme organisme agréé pour réaliser certaines prestations pour le compte de l'administration dans le cadre du transport maritime des cargaisons solides en vrac (NOR: DEVP1428755A) Article 1
Aux fins du présent arrêté, il est fait usage des définitions et abréviations ci-après, extraites du code IMSBC susvisé :
« Teneur limite en humidité admissible aux fins du transport ou TML »
s'agissant d'une cargaison qui peut se liquéfier, désigne la teneur maximale en humidité de la cargaison jugée sans danger pour le transport dans des navires auxquels les dispositions spéciales du paragraphe 7.3.2 du code IMSBC ne s'appliquent pas. Elle est déterminée par des méthodes d'essai, approuvées par une autorité compétente, telles que celles spécifiées au paragraphe 1 de l'appendice 2 du code IMSBC.

Législation française

Teneur en substances volatiles

UE.png
RÈGLEMENT (CE) N o 110/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses et abrogeant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil ANNEXE I DÉFINITIONS ET EXIGENCES TECHNIQUES
Les définitions et exigences techniques visées à l'article 2, paragraphe 4, et à l'article 7 sont les suivantes:
12. Teneur en substances volatiles
On entend par «teneur en substances volatiles» la quantité de substances volatiles autres que l'alcool éthylique et le méthanol contenus dans une boisson spiritueuse issue exclusivement d'une distillation, obtenue uniquement par distillation ou redistillation des matières premières mises en œuvre.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Teneur garantie en vitamine -

Fr.png
Annexe 6 GLOSSAIRE et ADRESSES UTILES
Teneur garantie en vitamine
la mention "à teneur garantie en vitamines" est utilisée pour les denrées alimentaires dans lesquelles la restauration d'au moins une des vitamines présentes dans les matières premières a été réalisée afin de compenser une perte subie au cours de la fabrication.

Législation française

Effluent à faible teneur en azote et en phosphate -

UE.png
Décision d'exécution de la Commission du 29 juillet 2011 accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région flamande, en application de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
h) «effluents à faible teneur en azote et en phosphate»,
le lisier traité ayant une teneur maximale en azote de 1 kg par tonne d’effluents et une teneur maximale en phosphate de 1 kg par tonne d’effluents;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Fixation des teneurs maximales

Fr.png
Contaminants physico-chimiques des aliments Glossaire
La fixation des teneurs maximales
Les teneurs maximales sont fixées sur des denrées alimentaires qui contribuent fortement à l’exposition du consommateur, pour la diminuer le plus possible : soit les denrées les plus contaminées, soit les denrées les plus consommées (même si elles peuvent être moins contaminées), soit les deux.
Grâce au respect des teneurs maximales, les denrées trop contaminées sont retirées du marché. Si elles étaient consommées, le risque de surexposition du consommateur serait augmenté et entraînerait, potentiellement, un dépassement des doses de sécurité (DJA par exemple).
Les teneurs sont fixées en prenant en compte le niveau le plus bas que l’on puisse atteindre en respectant les bonnes pratiques de production et/ou de transformation (link to principe ALARA).
Ainsi, l’établissement d’une teneur maximale prend à la fois en compte des données toxicologiques et des données socio-économiques et environnementales

Législation française