Voir la source de Terrain

{{PN|terrain|M|}}
{{BeWa|http://environnement.wallonie.be/legis/solsoussol/sol003.htm|5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)|Section 2 - Définitions<ref>modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)</ref>|
:Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
::7° "'''terrain'''" 
:::''le sol, en ce compris les constructions et installations érigées dans ou sur le sol;}}

{{Termes:Assainissement du terrain}}

{{Termes:échantillon de terrain}}

{{Termes:terrain de fondation}}

{{Termes:terrain écologiquement productif}}

{{Termes:Terrain encaissant}}


{{SN|2|Terrain naturel}}
{{BeWa|http://routes.wallonie.be/entreprise/cctrw99/cct/doc/chapitre_b.pdf|CHAPITRE B TERMINOLOGIE|B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE<ref>Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
:Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d</ref>, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX|
:B. 2.7. PARTIES DU TERRAIN DE FONDATION 
::B. 2.7.1. '''TERRAIN NATUREL 
:::''Terrain existant avant les travaux.}}

{{Mc|http://www.gouv.mc/dataweb/Jourmon.nsf/56ae81d1d4180496c12568ce002f290a/3d1c65181193dfd0c125724900376154/$FILE/JO7786%202%20annexe%20os%20831%20quartiers.pdf|REGLEMENT D’URBANISME ANNEXÉ À L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 831 DU 14 DÉCEMBRE 2006 DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’URBANISME APPLICABLES A L’ENSEMBLE DU QUARTIER (RU-SRT-GEN-V1D) introduit par l’Ordonnance Souveraine n° 831 du 14 décembre 2006|ART. 5. Définition des termes employés dans le présent règlement|
:'''Terrain naturel :  
::''Terrain en place à la date de dépôt de la demande d’autorisation de construire ou de l’Accord Préalable.}}

{{SN|2|Terrain pollué}}

{{BeWa|http://environnement.wallonie.be/legis/solsoussol/sol003.htm|5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)|Section 2 - Définitions<ref>modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)</ref>|
:Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
::8° "'''terrain pollué'''" 
:::'' le terrain où la pollution du sol est avérée;}}

{{SN|2|Terrain potentiellement pollué}}

{{BeWa|http://environnement.wallonie.be/legis/solsoussol/sol003.htm|5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)|Section 2 - Définitions<ref>modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)</ref>|
:Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
::9° "'''terrain potentiellement pollué'''" 
:::''terrain où une pollution du sol est suspectée, notamment en raison de la présence ou de l'occurrence par le passé d'une activité ou installation identifiée susceptible de polluer le sol ou de la connaissance d'un accident particulier ou de la présence de déchets, non encore confirmée par des analyses;}}



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[[Category:Génie civil]]
[[Category:Génie industriel]]
[[Category:Études urbaines]]