Toxique

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Toxique -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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LOI SUR LES PRODUITS LAITIERS (c. D10 de la C.P.L.M.) État du Manitoba : Règlement sur les produits laitiers Règlement 203/87 R Date d'enregistrement : le 29 mai 1987 Définitions
(1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
« toxique »
S'entend de la présence de toute matière ou substance susceptible de causer de l'irritation ou des dommages en pénétrant dans le corps humain par injection, respiration ou absorption cutanée. ("toxic")

Législation canadienne

  1. Veuillez noter que la présente codification n'a pas été sanctionnée par le législateur. Les modifications ont été apportées au règlement de base dans le seul but d'en faciliter la consultation. Le lecteur est prié de se reporter au règlement original pour toute question d'interprétation ou d'application de la loi. La codification ne contient que les règlements modificatifs qui sont entrés en vigueur. Le présent règlement regroupe les modifications suivantes : 21/89; 104/89; 50/98; 167/98.

Agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction

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Article R4412-60 du Code du Travail
On entend par agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
les substances ou mélanges suivants :
1° Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 au sens de l'article R. 4411-6 ;
2° Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène sur les cellules germinales ou toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 ;
3° Toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

Législation française

  1. Modifié par Décret n°2012-530 du 19 avril 2012 - art. 2

Bioaccumulable et intrinsèquement toxique (BiT)

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Bioaccumulable et intrinsèquement Toxique (BiT)
Critères utilisés pour la catégorisation afin de déterminer si une substance nécessite un examen plus approfondi.

Législation canadienne

Concentration sans effets toxiques observés (CSENO)

CSENO->SmallUK.pngNOAEL

concentration sans effets toxiques observés (CSENO)->SmallUK.pngNo Observable Adverse Effect Level (NOAEL)

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Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE
Concentration sans effets toxiques observés (CSENO) (No Observable Adverse Effect Level (NOAEL))
La plus forte concentration administrée qui ne produit pas d'effets nocifs détectables.

Législation canadienne

Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)

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GLOSSAIRE SUR LES DECHETS
DTQD
(déchets toxiques en quantité dispersée) Déchets toxiques ou dangereux Produits en faibles quantités par les PME-PMI et artisans qui sont responsables de leur élimination.

Législation française

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (DTQD)
déchets toxiques non ménagers produits en petites quantités à l’occasion d’une activité professionnelle et dont le gisement est épars.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

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Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire
Déchet Toxique en Quantités Dispersées
Les déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD) sont des déchets produits en petites quantités par les industries, artisans, laboratoires, etc. usuellement évacués avec les ordures ménagères ou les déchets banals.
Les DTQD ne comprennent pas les déchets ménagers spéciaux (DMS). La limite entre déchet industriel spécial (DIS) et DTQD est un peu arbitraire, elle est liée à des considérations de collecte.
(seuil DTQD / DIS : lorsque les enlèvements se mesurent en centaines de kg ou en tonnes)

Législation française

  1. Ce glossaire des termes a pour objectif une harmonisation de notre vocabulaire et de nos conceptions de base relatifs aux déchets. Il convient de bien considérer qu’en l’état, ce glossaire n’est pas exhaustif et que les définitions qu’il comporte sont susceptibles d’évoluer. Hors les définitions propres aux déchets du BTP, il est bon de connaître aussi l’existence de quelques éléments de biochimie qui sont à la base de la détermination des caractères polluants des déchets.

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République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)
Déchets toxiques ou dangereux, produits en faibles quantités par les ménages, le commerce et l'artisanat, les petites et moyennes entreprises (PME), les petites et moyennes industries (PMI), les laboratoires, les professions médicales et les activités agricoles.

Législation suisse

Effet toxique

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Les biofondations Glossaire
Effets toxiques
Effets des substances étrangères dans l´organisme et degré de toxicité de ces substances.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Efflorescence d'algues toxiques (HAB)

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COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE
Efflorescences d'algues toxiques (HAB)
Efflorescences de phytoplancton causant des effets nocifs tels que production de toxines pouvant affecter le santé de l’homme, desoxygénation et mortalité de poissons et d’invertébrés et dommage causé aux poissons et aux invertébrés p.ex. en endommageant ou en bloquant les ouïes

Commission OSPAR

Équivalent toxique international (I-TEQ)

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Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés:

I-TEQ
Équivalent toxique international — résultant de l'application des facteurs d'équivalence toxique internationale, tels que définis à l'annexe VI, partie 2, de la directive 2010/75/UE.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Intrinsèquement Toxique (iT)

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Intrinsèquement Toxique (iT)
Substances chimiques qui, par leur nature propre, ont ou sont soupçonnées d'avoir un effet nocif quelles que soient leur quantité ou leur concentration.

Législation canadienne

Persistant, bioaccumulable et intrinsèquement toxique (PBiT)

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Persistante, bioaccumulable et intrinsèquement toxique (PBiT)
Critères de catégorisation employés pour déterminer s'il y a lieu de procéder à un examen plus approfondi après l'étape de la catégorisation. Les critères dits PBiT (souvent prononcé « pi-bit »), sont employés couramment dans le cadre de nombreux programmes internationaux de prévention de la pollution, notamment le projet sur le transport à distance des polluants atmosphériques de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe et la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants.

Législation canadienne

Persistant et intrinsèquement toxique (PiT)

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Substances chimiques au Canada Glossaire
Persistante et intrinsèquement Toxique (PiT)
Critères de catégorisation employés pour déterminer s'il y a lieu de procéder à un examen plus poussé après l'étape de la catégorisation.

Législation canadienne

Plante toxique

Voir notre dossier

Plantes toxiques

produit chimique toxique

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Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire
Produit chimique toxique
tout produit chimique qui, par son action chimique sur des processus biologiques, peut provoquer chez les êtres humains ou les animaux la mort, une incapacité temporaire ou des dommages permanents.

Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)

Toxique au sens de la LCPE

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Substances chimiques au Canada Glossaire
« Toxique au sens de la LCPE »
Une substance chimique est jugée toxique au sens de la LCPE de 1999 si elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions qui :
  • 1. posent ou peuvent poser, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique;
  • 2. constituent ou peuvent constituer un danger pour l'environnement essentiel pour la vie;
  • 3. constituent ou peuvent constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.

Législation canadienne

Références utiles