Toxique

Toxique -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

LOI SUR LES PRODUITS LAITIERS (c. D10 de la C.P.L.M.) État du Manitoba : Règlement sur les produits laitiers Règlement 203/87 R Date d'enregistrement : le 29 mai 1987 Définitions

		(1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement. « toxique » S'entend de la présence de toute matière ou substance susceptible de causer de l'irritation ou des dommages en pénétrant dans le corps humain par injection, respiration ou absorption cutanée. ("toxic")
		Législation canadienne

Agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction

Article R4412-60 du Code du Travail

		On entend par agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction les substances ou mélanges suivants : 1° Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 au sens de l'article R. 4411-6 ; 2° Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène sur les cellules germinales ou toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 ; 3° Toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
		Législation française

Bioaccumulable et intrinsèquement toxique (BiT)

Substances chimiques au Canada Glossaire

		Bioaccumulable et intrinsèquement Toxique (BiT) Critères utilisés pour la catégorisation afin de déterminer si une substance nécessite un examen plus approfondi.
		Législation canadienne

Concentration sans effets toxiques observés (CSENO)

CSENO->NOAEL

concentration sans effets toxiques observés (CSENO)->No Observable Adverse Effect Level (NOAEL)

Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE

		Concentration sans effets toxiques observés (CSENO) (No Observable Adverse Effect Level (NOAEL)) La plus forte concentration administrée qui ne produit pas d'effets nocifs détectables.
		Législation canadienne

• Voir Concentration sans effet (CSE)

Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)

GLOSSAIRE SUR LES DECHETS

		DTQD (déchets toxiques en quantité dispersée) Déchets toxiques ou dangereux Produits en faibles quantités par les PME-PMI et artisans qui sont responsables de leur élimination.
		Législation française

Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)

		Déchets Toxiques en Quantité Dispersée (DTQD) déchets toxiques non ménagers produits en petites quantités à l’occasion d’une activité professionnelle et dont le gisement est épars.
		Législation française

Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire

		Déchet Toxique en Quantités Dispersées Les déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD) sont des déchets produits en petites quantités par les industries, artisans, laboratoires, etc. usuellement évacués avec les ordures ménagères ou les déchets banals. Les DTQD ne comprennent pas les déchets ménagers spéciaux (DMS). La limite entre déchet industriel spécial (DIS) et DTQD est un peu arbitraire, elle est liée à des considérations de collecte. (seuil DTQD / DIS : lorsque les enlèvements se mesurent en centaines de kg ou en tonnes)
		Législation française

République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS

		Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD) Déchets toxiques ou dangereux, produits en faibles quantités par les ménages, le commerce et l'artisanat, les petites et moyennes entreprises (PME), les petites et moyennes industries (PMI), les laboratoires, les professions médicales et les activités agricoles.
		Législation suisse

Effet toxique

Les biofondations Glossaire

		Effets toxiques Effets des substances étrangères dans l´organisme et degré de toxicité de ces substances.
		Législation canadienne

Efflorescence d'algues toxiques (HAB)

COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE

		Efflorescences d'algues toxiques (HAB) Efflorescences de phytoplancton causant des effets nocifs tels que production de toxines pouvant affecter le santé de l’homme, desoxygénation et mortalité de poissons et d’invertébrés et dommage causé aux poissons et aux invertébrés p.ex. en endommageant ou en bloquant les ouïes
		Commission OSPAR

Équivalent toxique international (I-TEQ)

Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

		Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés: I-TEQ Équivalent toxique international — résultant de l'application des facteurs d'équivalence toxique internationale, tels que définis à l'annexe VI, partie 2, de la directive 2010/75/UE.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Intrinsèquement Toxique (iT)

Substances chimiques au Canada Glossaire

		Intrinsèquement Toxique (iT) Substances chimiques qui, par leur nature propre, ont ou sont soupçonnées d'avoir un effet nocif quelles que soient leur quantité ou leur concentration.
		Législation canadienne

Persistant, bioaccumulable et intrinsèquement toxique (PBiT)

Substances chimiques au Canada Glossaire

		Persistante, bioaccumulable et intrinsèquement toxique (PBiT) Critères de catégorisation employés pour déterminer s'il y a lieu de procéder à un examen plus approfondi après l'étape de la catégorisation. Les critères dits PBiT (souvent prononcé « pi-bit »), sont employés couramment dans le cadre de nombreux programmes internationaux de prévention de la pollution, notamment le projet sur le transport à distance des polluants atmosphériques de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe et la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants.
		Législation canadienne

Persistant et intrinsèquement toxique (PiT)

Substances chimiques au Canada Glossaire

		Persistante et intrinsèquement Toxique (PiT) Critères de catégorisation employés pour déterminer s'il y a lieu de procéder à un examen plus poussé après l'étape de la catégorisation.
		Législation canadienne

Plante toxique

Voir notre dossier Plantes toxiques

produit chimique toxique

Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'UEO Glossaire

		Produit chimique toxique tout produit chimique qui, par son action chimique sur des processus biologiques, peut provoquer chez les êtres humains ou les animaux la mort, une incapacité temporaire ou des dommages permanents.
		Assemblée européenne de sécurité et de défense (Assemblée de l'UEO)

Toxique au sens de la LCPE

Substances chimiques au Canada Glossaire

		« Toxique au sens de la LCPE » Une substance chimique est jugée toxique au sens de la LCPE de 1999 si elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions qui : 1. posent ou peuvent poser, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique; 2. constituent ou peuvent constituer un danger pour l'environnement essentiel pour la vie; 3. constituent ou peuvent constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
		Législation canadienne

• Voir aussi préparation dangereuse et substance dangereuse

Références utiles Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, Classification réglementaire