Union
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Union - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Union douanière - |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Régionalisme/commerce et développement |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Union économique et monétaire (UEM) - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Banque centrale du Luxembourg Glossaire |
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Législation luxembourgeoise |
Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) |
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier |
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Législation burkinabaise |
PROJET - PLAN D’ORIENTATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL 2002-2007 (Xéme PLAN) Glossaire |
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Législation sénégalaise |
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Législation sénégalaise |
Union européenne (UE) - |
Glossaire de la politique agricole commune |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Union fédérale des consommateurs (UFC) |
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Législation française |
Union internationale des transports publics (UITP) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Propriété intellectuelle |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Union libre - |
Glossaire de l'Atlas du Canada |
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Législation canadienne |
Union nationale des mutualités neutres (UNMN) |
INAMI Glossaire |
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Législation belge |
Union Nationale pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce (UNEDIC) - |
Artisanat Annexe : définitions |
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Législation française |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Union pour la coordination du transport d’électricité en Europe (UCTE) |
Quel mix énergétique idéal pour la Belgique, Groupe GEMIX, Septembre 2009 GLOSSAIRE DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES |
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Législation belge |
Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire |
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Législation belge |
Union pour le recouvrement de sécurité sociale et des allocations familiales (URSSAF) - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Union régionale de lutte contre l’illettrisme en Picardie (URLIP) |
PRIPI GLOSSAIRE |
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Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Certificat de qualification de l’Union |
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Union européenne |
Eaux de l'Union |
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Union européenne |
Fichier de la flotte de pêche de l'Union |
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Union européenne |
Fonds de l'Union |
Règlement (UE) 2021/241 du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2021 établissant la facilité pour la reprise et la résilience Article 2 Définitions |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Garantie de l'Union |
RÈGLEMENT (UE) 2021/523 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 mars 2021 établissant le programme InvestEU et modifiant le règlement (UE) 2015/1017 Article 2 Définitions |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
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Union européenne |
Office statistique de l’Union européenne |
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire |
Organe de l'Union - |
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Union européenne |
Système ferroviaire de l'Union |
Directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne Article 2 Définitions |
Aux fins de la présente directive, on entend par: 1) "système ferroviaire de l'Union",
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Union européenne |
Autorisation de l'Union |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions |
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Législation suisse |
Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) |
Rapport spécial n ° 8/2011 «Recouvrement des paiements indus effectués dans le cadre de la politique agricole commune» GLOSSAIRE - Annexes III et III bis : vue d’ensemble des montants à recouvrer auprès des bénéficiaires finals, faisant partie des comptes annuels transmis par l’organisme payeur à la Commission. |
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Union européenne |
Industrie de l'Union |
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Union européenne |
Label écologique de l'Union européenne |
Législation d’harmonisation de l’Union |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
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Union européenne |
Union régionale des caisses d’assurance maladie (URCAM) |
PRIPI GLOSSAIRE |
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Législation française |
PLAN RÉGIONAL Santé Environnement Ile-de-France Glossaire |
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Législation française |