Urbain

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Urbain -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Aire urbaine -

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Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, Commissariat général au Développement durable Glossaire
Aire urbaine
Ensemble de communes d’un seul tenant et sans enclave, constitué d’un pôle urbain et de communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine), tel que au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans les communes attirées par lui. Les aires urbaines peuvent être redéfinies à l’occasion des recensements de la population.
Nota : une aire urbaine peut se réduire à un pôle urbain.

Législation française

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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire
AIRE URBAINE
"ensemble de communes d’une seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain et par des communes rurales ou unités urbaines" (source : INSEE-AUAT, 2002).

Législation française

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Document de gestion de l'espace agricole et forestier Lexique
Aire urbaine
Zonage établi par l'INSEE et reposant sur les dynamiques de l'emploi. L'aire urbaine est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclave, constituée d'un pôle urbain, et d'une couronne périurbaine.

Législation française

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
Aire urbaine
L’Insee définit l’aire urbaine comme un ensemble composé d’une commune centrale possédant au moins 5 000 emplois et de communes périurbaines dont 40 % ou plus des actifs résidents travaillent hors de la commune, mais dans l’aire urbaine.

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Aire urbaine
Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Boulevard urbain

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Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France, Annexes Glossaire
Boulevard urbain
voie urbaine majeure sur laquelle l’espace dédié à l’automobile est volontairement réduit au profit des transports en commun (sites propres), des circulations douces, et faisant l’objet d’aménagements architecturaux et paysagers. Cette configuration doit être porteuse d’effets d’entraînement sur une urbanisation équilibrée et une requalification des tissus qui les cernent, et la beauté du paysage urbain.

Législation française

Chauffage urbain

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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire Réseaux de Chaleur
Chauffage urbain
Le chauffage urbain consiste à distribuer, à tout ou partie d’une agglomération, de la chaleur produite à partir d’une ou de plusieurs centrales, alimentées par une ou plusieurs sources d’énergie (combustible ou chaleur récupérée). La chaleur est transportée par un réseau de canalisations aboutissant à des postes de livraison, les sous-stations. Le chauffage urbain doit être distingué de la gestion de chaufferies et des installations de chauffage internes aux ensembles d’immeubles. Le chauffage urbain implique en effet une vente de chaleur à plusieurs usagers, distincts du producteur de chaleur.
En savoir plus sur la notion de service public de chauffage urbain

Législation française

  1. Définitions des principaux termes rencontrés fréquemment dans la documentation relative aux réseaux de chaleur : biomasse, chaleur fatale, équivalent-logement, sous-station, etc. NB : glossaire non exhaustif ayant vocation à être complété au fil du temps.

Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

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Comité Interministériel des Villes Glossaire
CUCS
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) succèdent à compter de 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. La circulaire du 24 mai 2006 a posé les principes et le calendrier de la mise en œuvre des Cucs. Ils sont signés pour trois ans et sont renouvelables après évaluation.

Législation française

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Guide des financements à destination des Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) - Version 2007 Glossaire
CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Législation française

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Schéma régional d'addictologie 2009 - 2013; Région Franche-Comté Annexe 3 Glossaire des sigles utilisés
CUCS
Contrats urbains de Cohésion Sociale

Législation française

Droit de préemption urbain

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
Droit de préemption urbain
Au sein d’un périmètre donné, ce droit donne la possibilité à la personne publique de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un immeuble.)

Législation française

Effet d’îlot thermique urbain

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Les aventures de Rafale Glossaire
Effet d’îlot thermique urbain :
Phénomène par lequel les grandes villes absorbent plus la lumière et la chaleur du soleil que les banlieues à cause du grand nombre de surfaces bétonnées et asphaltées qu’on y trouve. La température y est donc généralement plus élevée de plusieurs degrés.

Législation canadienne

Étalement urbain -

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Vocabulaire du patrimoine et de la création contemporaine (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0609521K - JORF n°215 du 16 septembre 2006 page 13666, texte n° 93 I. - Termes et définitions
étalement urbain
  • Domaine : Urbanisme.
  • Définition : Extension non maîtrisée de zones construites à la périphérie d'un espace urbain.
  • Voir aussi : mitage.
  • Équivalent étranger : sprawl, urban sprawl.

Législation française

Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
MOUS
Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale
Il s'agit d'une équipe pluridisciplinaire (action sociale, logement) qui vise à développer l'accès au logement des plus défavorisés. Elle assure l'interface entre les structures ayant à connaître les problèmes des personnes défavorisées face au logement et les offreurs potentiels du logements. Elle est prévue sur une période de 1 à 3 ans.

Législation française

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Comité Interministériel des Villes Glossaire
MOUS
MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE ET SOCIALE
La maîtrise d’œuvre urbaine et sociale désigne une démarche associant des équipes pluridisciplinaires (action sociale et logement) dont l’objectif est de promouvoir le relogement de personnes défavorisées. Plus généralement, le terme de MOUS est également utilisé pour désigner l’équipe de pilotage technique des contrats urbains de cohésion sociale.

Législation française

Système de refroidissement urbain

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DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2003/54/CE s’appliquent.
Les définitions suivantes s’appliquent également:
g) «systèmes de chauffage urbains» ou «systèmes de refroidissement urbains»:
la distribution d’énergie thermique sous forme de vapeur, d’eau chaude ou de fluides réfrigérants, à partir d’une installation centrale de production et à travers un réseau vers plusieurs bâtiments ou sites, pour le chauffage ou le refroidissement de locaux ou pour le chauffage ou le refroidissement industriel;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Zone de peuplement industriel ou urbain (ZPIU)

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
ZPIU
Si le concept des unités urbaines repose uniquement sur le critère de continuité de l'habitat, la délimitation des zones de peuplement industriel ou urbain (ZPIU) répond à un concept plus extensif qui tient compte en outre du niveau des migrations quotidiennes domicile-travail, de l'importance de la population non agricole ainsi que du nombre et de la taille des établissements industriels, commerciaux et administratifs.
Par définition, chaque unité urbaine appartient à une seule et même zone de peuplement industriel ou urbain.
  • Remarque
Le concept de zone de peuplement industriel ou urbain a été utilisé pour la dernière fois à l'occasion de la diffusion des résultats de recensement de la population de 1990.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Zone franche urbaine (ZFU)

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
ZFU
Zone Franche Urbaine

Législation française

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Comité Interministériel des Villes Glossaire
ZFU
ZONE FRANCHE URBAINE
La loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995 définit les zones franches urbaines. Le principe qui fonde la création des ZFU est l’incitation à la création d’activité et d’emplois dans des quartiers prioritaires touchés par un déficit d’activité économique. Ce dispositif vise trois objectifs principaux : renforcer la mixité fonctionnelle et sociale ; développer l’activité économique, grâce à l’abaissement du coût de l’activité ; favoriser l’emploi des populations résidant dans ces quartiers.

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
ZFU
Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des critères suivants :
  • taux de chômage ;
  • proportion de personnes sorties du système scolaire sans diplôme ;
  • proportion de jeunes ;
  • potentiel fiscal par habitant.
Les entreprises implantées ou devant s'implanter dans ces quartiers bénéficient d'un dispositif complet d'exonérations de charges fiscales et sociales durant cinq ans.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Zone urbaine sensible (ZUS)

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
ZUS
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance de la politique de la ville distingue trois niveaux d'intervention :
  • les zones urbaines sensibles (ZUS) ;
  • les zones de redynamisation urbaine (ZRU) ;
  • les zones franches urbaines (ZFU).
Les trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'ordre fiscal et social d'importance croissante, visent à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm