Usé

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Usé - Adjectif - {{{3}}}

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Combustible usé

combustible usé->SmallUK.pngused fuel

combustible usé->SmallUK.pngspent fuel (SF)

combustible d'oxyde d'uranium->SmallUK.pngspent nuclear fuel (SNF)

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Directive 2006/117/Euratom du Conseil du 20 novembre 2006 relative à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs et de combustible nucléaire usé (Journal officiel n° L 337 du 05/12/2006 p. 0021 - 0032) Article 5 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) "combustible usé",
du combustible nucléaire qui a été irradié dans le cœur d'un réacteur et qui en a été définitivement retiré; le combustible usé peut soit être considéré comme une ressource utilisable susceptible d'être retraitée soit être destiné à un stockage définitif final sans qu'il soit prévu d'utilisation ultérieure et traité comme un déchet radioactif;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Commission canadienne de sûreté nucléaire Glossaire du nucléaire et du rayonnement
combustible épuisé, combustible usé
  • Assemblage de combustible usé, retiré d'un réacteur après plusieurs années d'utilisation, et traité comme déchet. ** (spent fuel, used fuel)

Législation canadienne

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Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1104030K §JORF n°0043 du 20 février 2011 page 3235, texte n° 40 ) I. - Termes et définitions
combustible usé
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Cycle du combustible.
  • Définition : Combustible nucléaire irradié, déchargé d'un réacteur et dont la matière fissile ne peut être réutilisée sans avoir subi un traitement approprié.
  • Voir aussi : retraitement.
  • Équivalent étranger : spent fuel (SF), spent nuclear fuel (SNF).

Législation française

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La sûreté du cycle du combustible Glossaire
Combustible usé
Le combustible est la matière (oxyde d’uranium ou de plutonium) introduite dans le réacteur pour produire de l’énergie grâce à des réactions de fission nucléaire. Après 3 ou 4 ans d’utilisation, il est devenu moins réactif, il est alors un « combustible usé » et doit être remplacé. (Source : IRSN)

Législation française

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Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) Glossaire
Combustible usé
Le combustible est le produit (oxyde d'uranium ou de plutonium) introduit dans le réacteur pour produire de l'énergie grâce à des réactions de fission nucléaire. Après 3 ou 4 ans d'utilisation, il est devenu moins réactif, il est alors un « combustible usé » et doit être remplacé.

Législation française

Matières radioactives, combustibles nucléaires et combustibles usés

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Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (NOR : DEVP1202101A) Article 1.3

Pour l'application du présent arrêté, les définitions suivantes sont utilisées :

matières radioactives, combustibles nucléaires et combustibles usés :
tels que définis à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement ;

Législation française

Eau usée -

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LA PREPARATION ET LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE (Norme régionale - Amérique latine et Caraïbes) - CAC/RCP 43 - 1995 SECTION 2 - DEFINITIONS
Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:
Eaux usées:
effluents domestiques et industriels.

Codex Alimentarius
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Unicef - La voix des jeunes - Eau, assainissement et environnement Glossaire
eaux usées
eaux d'égout comprises - provenant des habitations, communautés ou industries.

United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)

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Règlement (CE) n° 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, et modifiant les directives 91/689/CEE et 96/61/CE du Conseil(Journal officiel n° L 033 du 04/02/2006 p. 0001 - 0017) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
15) "eaux usées",
les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées ménagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires [9] et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
9° " eaux usées " :
les eaux dont on se défait, doit se défaire ou veut se défaire, à l'exception de l'eau de pluie qui n'est pas entrée en contact avec des substances polluantes;

Législation belge

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Les aventures de Rafale Glossaire
Eaux usées :
Eaux polluées par les activités humaines.

Législation canadienne

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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
eaux usées
Eaux qui ont été utilisées et ne sont plus propres.

Législation canadienne

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Environnement Canada (Glossaire)

Législation canadienne

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Eaux de baignade Lexique
Eaux usées
Les eaux usées domestiques se composent des eaux vannes d'évacuation des toilettes, des eaux ménagères d'évacuation des cuisines et salles de bains.

Législation française

Eau usée (EU)

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Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées Glossaire
Eaux usées
Eaux contenant une substance délétère qui proviennent d'une installation de fabrication. Elles comprennent les eaux utilisées pour le refroidissement ou le nettoyage directs, les eaux de vidange des systèmes d'épuration des eaux et l'eau contaminée à la suite de fuites en cours de fabrication. L'eau utilisée pour le refroidissement indirect et les eaux pluviales ne sont pas considérées comme étant des eaux usées.

Législation canadienne

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Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2563 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1326229A) Article 2 Définitions
au sens du présent arrêté, on entend par :
« Eaux usées (EU) » :
effluents liquides provenant des différents usages domestiques de l'eau du personnel (toilettes, cuisines, etc.), essentiellement porteuses de pollution organique ;

Législation française

Fr.png
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
EU
Eaux Usées

Législation française

CH.png
République et canton de Genève GLOSSAIRE DGEau
EU
Eaux usées

Législation suisse

Eau usée domestique

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BeVl.png 6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
10° " eaux usées domestiques " :
eaux usées composées uniquement d'eaux provenant:
  • de travaux ménagers normaux;
  • d'installation sanitaires;
  • de cuisines;
  • du nettoyage de bâtiments tels que logements, bureaux, lieux de commerce en gros ou de détail, salles de spectacles, casernes, campings, prisons, établissements d'enseignement avec ou sans internat, cliniques, hôpitaux et autres établissements de soins pour patients souffrant de maladies non contagieuses, piscines, hôtels, restaurants, débits de boissons, salons de coiffure;
  • Eaux usées provenant de laveries automatiques où les machines sont uniquement utilisées par la clientèle;

Législation belge - Région Flamande
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LOI N°62/2008 DU 10/09/2008 FIXANT LES RÈGLES D'UTILISATION, DE CONSERVATION, DE PROTECTION ET DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU Article 2 : Définitions
Au sens de la présente loi, on entend par :
8° « eaux usées domestiques »:
les eaux de lavage corporel, de cuisine, de lessive ou eaux ménagères et les eaux des toilettes ou eaux vannes ;

Législation rwandaise

Eau usée industrielle

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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
12° " eaux usées industrielles " :
Toutes les eaux qui ne répondent pas aux définitions d'eaux usées domestiques ou d'eau de refroidissement;

Législation belge

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Eau d'irrigation usée

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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS, CAC/RCP 53-2003 ANNEXE II APPENDICE SUR LA PRODUCTION DE GERMES, 2.3 Définitions
Eau d’irrigation usée:
Eau ayant été en contact avec des germes durant le processus de germination.

Codex Alimentarius

Pneu usé

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25 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005). CHAPITRE I. - Généralités, Section 1. - Dispositions générales.
Article 1. Au sens du présent arrêté, on entend par :
12° pneu usé
tout pneu qu'il n'est pas ou plus possible d'utiliser conformément à sa destination initiale et dont le détenteur se défait, ou dont il a l'intention ou l'obligation de se défaire

Législation belge