Usager

De Qualitionnaire
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Usager -

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Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Usager (ou client) :
Personne ayant la jouissance de l’usage d’une installation intérieure de gaz.

Législation française

Application nationale pour guider une évaluation labellisée interne de qualité pour les usagers des établissements (ANGELIQUE)

Fr.png
Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
ANGELIQUE
Application nationale pour guider une évaluation labellisée interne de qualité pour les usagers des établissements

Législation française