Végétal

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  • végétal, substantif masculin
  • végétal, adjectif
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

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Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 28/12/2019 (94927)

Végétal

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RÈGLEMENT (UE) 2016/2031 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE CHAPITRE I Objet, champ d'application et définitions, Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «végétaux»,
les plantes vivantes et les parties vivantes suivantes des plantes:
  • a) les semences au sens botanique du terme, autres que les graines non destinées à la plantation;
  • b) les fruits au sens botanique du terme;
  • c) les légumes;
  • d) les tubercules, les cormes, les bulbes, les rhizomes, les racines, les porte-greffes;
  • e) les pousses, les tiges, les stolons, les coulants;
  • f) les fleurs coupées;
  • g) les branches avec ou sans feuillage;
  • h) les arbres coupés avec feuillage;
  • i) les feuilles, le feuillage;
  • j) les cultures de tissus végétaux, dont les cultures cellulaires, le germoplasme, les méristèmes, les clones chimériques, le matériel de micropropagation;
  • k) le pollen vivant et les spores;
  • l) les bourgeons, les boutures, les bois de greffe, les greffons, les scions;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

accord international sur les ressources génétiques végétales

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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas
Accord international sur les ressources génétiques végétales
Premier accord complet et volontaire, au niveau international (adopté en 1983), traitant les ressources génétiques végétales pour l'alimentation et l'agriculture. Conçu comme instrument pour favoriser l'harmonie internationale en ce qui concerne l'accès aux ressources génétiques végétales pour l'alimentation et l'agriculture. Après des négociations étendues pour réviser l'accord en harmonie avec la convention sur la diversité biologique, un Traité international sur les ressources génétiques végétales pour l'alimentation et l'agriculture a été adopté par la Conférence de la FAO en 2001.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

association végétale

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Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique
Association végétale
unité conceptuelle de base de la classification phytosociologique, définie statistiquement, exprimant la composition floristique globale d'un ensemble de communautés végétales homogènes étroitement apparentées d'une région donnée (Delpech, 1996). Elle évolue dans sa composition et sa structure avec le temps.

Législation française

centre national de ressources génomiques végétales (CNRGV)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
CNRGV
Centre national de ressources génomiques végétales

Législation française

champignon conditionné avec de l'huile d'olive et d'autres huiles végétales

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NORME CODEX POUR LES CHAMPIGNONS COMESTIBLES ET PRODUITS DERIVES (CODEX STAN 38-1981) (2. DESCRIPTION)
2.1 Définition des produits
2.1.17 Champignons conditionnés avec de l'huile d'olive et d'autres huiles végétales
champignons comestibles frais ou préalablement salés, d'une même espèce, entiers ou émincés, conditionnés dans des récipients étanches avec adjonction d'huile ou de toute autre huile végétale comestible, et soumis à un traitement thermique d'une manière garantissant la résistance du produit à l'altération.

Codex Alimentarius

communauté végétale

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Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique
Communauté végétale
ensemble de plantes exploitant un même milieu écologique qui représentent des entités pouvant être analysées et délimitées sur le terrain (Gamisans, 1999 ; Delpech & al, 1985).

Législation française

convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)

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DIRECTIVES SUR LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES RÉGLEMENTÉS DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
CIPV
Convention internationale pour la protection des végétaux, déposée en 1951 à la FAO (Rome) et amendée depuis [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CIMP, 2001]

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Glossaire des termes phytosanitaires Termes et définitions phytosanitaires
CIPV
L'abréviation pour la Convention internationale pour la protection des végétaux, déposée en 1951 à la FAO (Rome) et amendée depuis [révisée, 1995]

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

décontamination végétale

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Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1100038K - JORF n°0026 du 1 février 2011 page 2057, texte n° 100 I. - Termes et définitions
décontamination végétale
Domaine : Environnement.
Voir : phytoréhabilitation.

Législation française

ester éthylique d'huiles végétales (EEHV)

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Direction Générale de l'Énergie et du Climat Lexique
EEHV (Ester éthylique d'huiles végétales)
L'EEHV est obtenu en remplaçant le méthanol par l'éthanol dans le processus de fabrications des EMHV.

Législation française

ester méthylique d'huiles végétales (EMHV)

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Direction Générale de l'Énergie et du Climat Lexique
Biocarburants
Les biocarburants proviennent de plantes cultivées ( tournesol, betterave, colza…). Les produits obtenus sont l'ETBE (Ethyl tertio butyl éther) et les EMHV (Esters méthyliques d'huiles végétales).
Les biocarburants sont utilisés lorsqu'ils sont introduits dans les carburants traditionnels : l'ETBE est introduit dans les essences et les EMHV sont introduits dans le gazole et le fioul domestique.
En 2005, les quantités de biocarburants mis en vente ont été de 228 879 tonnes d'ETBE et à 368 487 tonnes d'EMHV."
Pour en savoir plus, les enjeux des biocarburants en France

Législation française

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Direction Générale de l'Énergie et du Climat Lexique
EMHV
Les EMHV ou Esters méthyliques d'huiles végétales sont des biocarburants qui sont introduits dans le gazole et le fioul domestique. La production d'EMHV en 2005 s'est élevée à 368 000 tonnes.

Législation française

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Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France ANNEXES au Rapport final, Février 2010, 1. GLOSSAIRE
EMHV
Ester Méthylique d’Huiles Végétales (colza, soja, palme, tournesol)

Législation française

formation végétale

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Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique
Formation végétale
type végétal décrit en fonction de son aspect (ex : formation forestière, arbustive, herbacée) (Gamisans, 1999).

Législation française

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Direction des Routes d'Ile-de-France LEXIQUE ET BIBLIOGRAPHIE
formation végétale
type de végétation défini plus par sa physionomie que sa composition floristique (ex. : prairie, roselière, friche, lande, etc...); ce terme renvoie en général à une description moins fine de la végétation que celui de "groupement végétal".

Législation française

  1. établi d'après :
    • RAMEAU J.C., MANSION D. & DUME G. - 1989 - Flore Forestière Française; guide écologique illustré; vol.1 : plaines et collines - IDF, DERF et ENGREF - Dijon, 1785 pp.
    • GUINOCHET M. & de VILMORIN R. - 1984 - Flore de France (fascicule 5) - Editions du CNRS - Paris, pp. 1598 à 1879
    • DE LANGHE J-E. et al. - 1983 - Nouvelle flore de la Belgique, du Grand Duché du Luxembourg, du nord de la France et des régions voisines - 3ème éd, Edition du patrimoine du Jardin Botanique de Belgique, Meise, 1015 pp.

insecticide végétal

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Ottawa Glossaire des termes courants de jardinage
Insecticide végétal
Un pesticide biologique provenant d'une autre plante, par exemple, poudre de pyrèthre ou rotenone.

Législation canadienne

organisation régionale de la protection des végétaux (ORPV)

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DIRECTIVES SUR LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES RÉGLEMENTÉS DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
ORPV
Organisation régionale de la protection des végétaux [FAO, 1990; révisée CIMP 2001]

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
ORPV
Organisation régionale de la protection des végétaux [FAO, 1990; révisée CIMP, 2001]

International Plant Protection Convention (IPPC)

produit végétal

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CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997) (ARTICLE II Champ d’application)
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Produits végétaux
- produits non manufacturés d'origine végétale (y compris les grains) ainsi que les produits manufacturés qui, étant donné leur nature ou celle de leur transformation, peuvent constituer un risque d'introduction ou de dissémination des organismes nuisibles;''

International Plant Protection Convention (IPPC)

  1. 2. Les définitions données dans cet article étant limitées à l'application de la présente Convention, elles sont réputées ne pas affecter les définitions données dans les lois ou règlements des parties contractantes.

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CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (1979) (ARTICLE II Champ d’application)
le terme "produits végétaux" désigne
les produits non manufacturés d’origine végétale (y compris les semences non visées par la définition du terme "végétaux"), ainsi que les produits manufacturés qui, étant donné leur nature ou celle de leur transformation, peuvent constituer un risque de diffusion des ennemis des végétaux et produits végétaux.

International Plant Protection Convention (IPPC)

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Produits végétaux
produits non manufacturés d'origine végétale (y compris les grains) ainsi que les produits manufacturés qui, étant donné leur nature ou celle de leur transformation, peuvent constituer un risque d'introduction ou de dissémination des organismes nuisibles;

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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RÈGLEMENT (UE) 2016/2031 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE CHAPITRE I Objet, champ d'application et définitions, Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

2) «produits végétaux»,
les produits non manufacturés d'origine végétale ainsi que les produits manufacturés qui, étant donné leur nature ou celle de leur transformation, peuvent constituer un risque de dissémination des organismes de quarantaine.
Sauf dispositions contraires des actes d'exécution adoptés en application des articles 28, 30 et 41, le bois est considéré comme un produit végétal uniquement s'il répond à un ou plusieurs des critères suivants:
  • a) il garde totalement ou partiellement son arrondi naturel, avec ou sans écorce;
  • b) il a perdu son arrondi naturel parce qu'il a été scié, coupé ou fendu;
  • c) il se présente sous forme de copeaux, de particules, de sciures, de déchets ou de résidus de bois et n'a pas été transformé par un processus recourant à la colle, la chaleur ou la pression ou à une combinaison de ces techniques pour produire des granulés de bois, des briquettes, du contreplaqué ou des panneaux de particules;
  • d) il sert, ou est destiné à servir, de matériau d'emballage, qu'il soit ou non réellement utilisé pour transporter des biens;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0001 - 0050) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
6) "produits végétaux",
les produits d’origine végétale non transformés ou ayant subi une préparation simple telle que mouture, séchage ou pression, pour autant qu’il ne s’agisse pas de végétaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques Définitions - Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
7. «Produits végétaux»
Les produits d'origine végétale non transformés ou ayant subi une préparation simple telle que mouture, séchage ou pression, pour autant qu'il ne s'agisse pas de végétaux tels que définis au point 6.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Chili, d'autre part - Acte final (Journal officiel n° L 352 du 30/12/2002 p. 0003 - 1450) Article 4 Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
c) "produits végétaux"
les produits d'origine végétale non transformés ou ayant subi une simple préparation, autres que les végétaux visés à l'appendice I.B;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
9° produits végétaux
les produits d'origine végétale non transformés ou ayant subi une préparation simple telle que mouture, séchage ou pression, pour autant qu'il ne s'agisse pas de végétaux tels que définis au point 8°;

Législation belge

succession végétale

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Direction des Routes d'Ile-de-France LEXIQUE ET BIBLIOGRAPHIE
succession végétale
  1. suite de groupements végétaux se succédant spontanément au cours du temps en un lieu donné
  2. coexistence en un même lieu des différents stades d'évolution d'une même formation végétale

Législation française

  1. établi d'après :
    • RAMEAU J.C., MANSION D. & DUME G. - 1989 - Flore Forestière Française; guide écologique illustré; vol.1 : plaines et collines - IDF, DERF et ENGREF - Dijon, 1785 pp.
    • GUINOCHET M. & de VILMORIN R. - 1984 - Flore de France (fascicule 5) - Editions du CNRS - Paris, pp. 1598 à 1879
    • DE LANGHE J-E. et al. - 1983 - Nouvelle flore de la Belgique, du Grand Duché du Luxembourg, du nord de la France et des régions voisines - 3ème éd, Edition du patrimoine du Jardin Botanique de Belgique, Meise, 1015 pp.

union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV)

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Propriété intellectuelle
UPOV
Union internationale pour la protection des obtentions végétales.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

végétal destiné à la plantation

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RÈGLEMENT (UE) 2016/2031 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE CHAPITRE I Objet, champ d'application et définitions, Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4) «végétaux destinés à la plantation»,
les végétaux destinés à rester plantés, à être plantés ou replantés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

végétal spécifié

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Décision d'exécution (UE) 2018/1503 de la Commission du 8 octobre 2018 établissant des mesures destinées à prévenir l'introduction dans l'Union et la propagation à l'intérieur de celle-ci d'Aromia bungii (Faldermann), C/2018/6447, JO L 254 du 10.10.2018, p. 9–18 Article premier Définitions

Aux fins de la présente décision, on entend par:

:b) «végétaux spécifiés»:
les végétaux de Prunus spp., à l'exception de Prunus laurocerasus L., destinés à la plantation, autres que les semences, dont le tronc ou le collet de racine a un diamètre de 1 cm ou plus en son point le plus épais;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne