Variété
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Variété - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
DIRECTIVE DU CONSEIL du 9 avril 1968 concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (68/193/CEE) Article 2 |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :
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Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale |
Code de la propriété intellectuelle Article L623-1 |
Législation française |
Code rural et de la pêche maritime - Partie réglementaire Section 4 : La sélection, la production, la circulation et la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne - Article R661-26 |
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Législation française |
Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique |
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Législation canadienne |
Biofondations Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Glossaire de l'Atlas du Canada |
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Législation canadienne |
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles |
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