Variété

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Variété -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «variété»:
un ensemble végétal d’un seul taxon botanique, du rang le plus bas connu, qui peut:
a) être défini par l’expression des caractères résultant d’un certain génotype ou d’une certaine combinaison de génotypes;
b) être distingué de tout autre ensemble végétal par l’expression d’au moins un desdits caractères, et
c) être considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit sans changement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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DIRECTIVE DU CONSEIL du 9 avril 1968 concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (68/193/CEE) Article 2
1.Au sens de la présente directive, on entend par:
AA. Variété:
un ensemble végétal d'un seul taxon botanique, du rang le plus bas connu, qui peut :
a) être défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certaine combinaison de génotypes;
b) être distingué de tout autre ensemble végétal par l'expression d'au moins un desdits caractères, et
c) être considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit sans changement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be.png
BeBC.png 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

variété
un ensemble végétal d'un seul taxon botanique, du rang le plus bas connu, qui peut :
  • a) être défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certaine combinaison de génotypes;
  • b) être distingué de tout autre ensemble végétal par l'expression d'au moins un desdits caractères, et
  • c) être considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit sans changement;

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale
Fr.png
Code de la propriété intellectuelle Article L623-1
Pour l'application du présent chapitre, constitue une " variété "
un ensemble végétal d'un seul taxon botanique, du rang le plus bas connu, qui peut être :
1° Défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certaine combinaison de génotypes ;
2° Distingué de tout autre ensemble végétal par l'expression d'au moins un desdits caractères ;
3° Considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit conforme.

Législation française

Fr.png
Code rural et de la pêche maritime - Partie réglementaire Section 4 : La sélection, la production, la circulation et la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne - Article R661-26
Au sens de la présente section, on entend par :
B. - Variété :
un ensemble végétal d'un seul taxon botanique, du rang le plus bas connu, distinct, stable et homogène, et qui doit être :
a) Défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certaine combinaison de génotypes ;
b) Distingué de tout autre ensemble végétal par l'expression d'au moins un desdits caractères ;
c) Considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit sans changement.
Une variété est réputée :
  • "distincte" lorsqu'elle diffère nettement, par référence à l'expression de caractères génotypiques définis, de toute autre variété notoirement connue dans la Communauté européenne. Une variété est notoirement connue dans la Communauté européenne si, à la date de la demande d'admission régulièrement déposée, elle est inscrite au catalogue d'au moins un Etat membre ou si elle fait l'objet d'une demande d'admission dans au moins un Etat membre ;
  • "homogène" lorsque l'expression des caractères pris en compte pour établir la distinction et de tout autre caractère utilisé pour la description de la variété est uniforme, sous réserve des variations susceptibles de résulter des particularités de sa multiplication ;
  • "stable" lorsque l'expression des caractères relatifs à l'examen de la distinction et de tout autre caractère utilisé pour la description de la variété reste inchangée à la suite de multiplications successives.

Législation française

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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Variété
Subdivision de l’espèce, ensemble d’individu possédant des caractéristiques communes. (exemple : Les différentes variétés de pommes).

Législation canadienne

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Biofondations Glossaire
Variété
  • 1. Subdivision naturelle d'une espèce, avec des caractères morphologiques distincts.
  • 2. Souche définie de plantes cultivées, séléctionnées sur la base de l'homogénéité phénotypique (parfois génotypique).

Législation canadienne

  1. Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

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Glossaire de l'Atlas du Canada
Variété
(Voir Aspect)

Législation canadienne

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Références utiles