Vendeur

De Qualitionnaire
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Vendeur -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Vendeur (Vendor)
- Désigne le manufacturier du produit.

Législation canadienne

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SPECIFICATIONS TECHNIQUES UNIFIEES, STS 52 Menuiseries extérieures, 52.0 Généralités, Edition 2005 Annulent et remplacent les STS 52.0 éd. 1985 2. Terminologie, 2.1. Terminologie générale
1 Acheteur et vendeur
Les contractants ou leurs délégués dûment mandatés. Dans le cas d’une entreprise de travaux, « l’acheteur » et le « vendeur » désignent respectivement le « maître de l’ouvrage » et « l’entrepreneur », étant entendu que les parties contractantes situées entre le premier acheteur (maître de l’ouvrage) et le dernier vendeur (qu’il soit sous-traitant, producteur ou fournisseur), sont chacune à leur tour « acheteur » et « vendeur ».

Législation belge

Book vendeur

Dossier du vendeur

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Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1224085K - JORF n°0140 du 17 juin 2012 page 10144 I. ― Termes et définitions
dossier du vendeur
  • Domaine : Économie et gestion d'entreprise.
  • Définition : Ensemble des éléments utiles à une négociation commerciale.
  • Note : L'expression « book vendeur » est à proscrire.
  • Voir aussi : dossier des produits, dossier du client.
  • Équivalent étranger :

Législation française

vendeur de billets -

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RÈGLEMENT (UE) N° 181/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2011 concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar et modifiant le règlement (CE) n° 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) «vendeur de billets»,
tout intermédiaire qui conclut des contrats de transport pour le compte d’un transporteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (UE) N° 1177/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) n° 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
o) «vendeur de billets»,
tout détaillant qui conclut des contrats de transport pour le compte d’un transporteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

vendeur de système -

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RÈGLEMENT (CE) n° 80/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 instaurant un code de conduite pour l’utilisation de systèmes informatisés de réservation et abrogeant le règlement (CEE) no 2299/89 du Conseil Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5) «vendeur de système»,
tout établissement et ses filiales, responsables de l’exploitation ou de la commercialisation d’un SIR;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne