Voiture

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Voiture -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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DÉCISION DE LA COMMISSION du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» – «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2011) 2737] 2.2. Définitions relatives au matériel roulant
Aux fins de la présente STI, les définitions suivantes s'appliquent:
  • Matériel roulant:
  • C) Voitures de passagers et autres:
  • Le terme «voiture»
  • désigne un véhicule non moteur, circulant en composition fixe ou variable et capable de transporter des passagers (par extension, dans la présente STI, les exigences s’appliquant aux voitures s’appliquent également aux voitures-restaurants, voitures-couchettes, etc.). Une voiture peut être équipée d’une cabine de conduite; on la désigne alors sous le nom de «voiture de conduite».

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Concessionnaire de voitures neuves

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Industrie Canada Glossaire de termes de l'automobile
Concessionnaire de voitures neuves
Important concessionnaire de voitures, comportant un service d'entretien et de réparation et un service de vente de pièces de rechange.

Législation canadienne

voiture concept -

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Vocabulaire de l’automobile (Journal officiel du 23 décembre 2007 - NOR : CTNX0711025K) I. - Termes et définitions
voiture concept
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Véhicule destiné à présenter au public un savoir-faire novateur en vue d’applications futures sur des véhicules de série.
  • Note : La « voiture concept » doit être distinguée du « prototype », qui précède une série.
  • Équivalent étranger : concept car.

Législation française

voiture de salon -

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés - NOR: CTNX1409657K - JORF n°0116 du 20 mai 2014 page 8294, texte n° 86 I. - Termes et définitions
voiture de salon
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Maquette de véhicule grandeur nature destinée à attirer l'attention du visiteur dans un lieu d'exposition.
  • Voir aussi : voiture concept.
  • Équivalent étranger : show car.

Législation française

voiture ouvreuse

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La préfecture de police, au service du public de l'agglomération parisienne Glossaire
Voiture ouvreuse
véhicule utilisé lors des go-fast et chargé de repérer toute présence policière plusieurs kilomètres devant la voiture « mulet » transportant la drogue. Ce convoi dispose parfois d'une voiture fermant la marche et pouvant récupérer en cas de problèmes les occupants des autres véhicules. Les voitures du convoi communiquent entre elles à l'aide de téléphones portables qui servent pour une seule remontée de drogue.

Législation française

  1. Jargon policier.

voiture particulière -

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Règlement (CE) n° 1400/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Journal officiel n° L 203 du 01/08/2002 p. 0030 - 0041) Article 1 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
o) "voiture particulière":
un véhicule automobile destiné au transport de personnes et ne comprenant pas plus de huit sièges, outre celui du conducteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 1999/94/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 décembre 1999, concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves (Journal officiel n° L 012 du 18/01/2000 p. 0016 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) "voiture particulière",
tout véhicule à moteur de la catégorie M1, tel que défini à l'annexe II de la directive 70/156/CEE(6) et qui relève du champ d'application de la directive 80/1268/CEE. Cette définition ne couvre pas les véhicules relevant du champ d'application de la directive 92/61/CEE(7) et les véhicules à usage spécial au sens de l'article 4, paragraphe 1, point a), deuxième alinéa, de la directive 70/156/CEE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

voiture particulière neuve

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Directive 1999/94/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 décembre 1999, concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves (Journal officiel n° L 012 du 18/01/2000 p. 0016 - 0023) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) "voiture particulière neuve",
toute voiture particulière qui n'a pas été précédemment vendue à une personne qui l'a achetée dans une intention autre que celle de la vendre ou de la fournir à un tiers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Lettre de voiture

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Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE):
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
Lettre de voiture'
Document justifiant de l'existence d'un contrat de transport de fret par un transporteur donné depuis un lieu de départ convenu à un lieu de livraison convenu. Il décrit avec précision les marchandises à transporter.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire
Lettre de voiture
Document de transport terrestre. Il se présente sous forme d’une lettre adressée par l’expéditeur au destinataire par l’intermédiaire du transporteur « voiturier » mentionnant l’objet et les conditions du contrat de transport.

Législation tunisienne